C. Duchamp

Arras

Œuvres10

Éditions10

Auteurs distincts7

Médiane pages63–224 pages

Période1709–2013305 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

8

100-199 p.

1

200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	3
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
France. Conseil souverain d'Artois	1
Guy de Sève de Rochechouart	1
Chrystel Duchamp	1
France. Intendance. Amiens	1
France. Parlement de Paris	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
2013	La boîte aux objets perdus	170
1724	(Arrêt du conseil d'État, maintenant les juges ordinaires de la province d'Artois et les officiers du conseil d'Artois dans l'exercice de la juridiction ordinaire et contentieuse, ainsi que les députez des Etats généraux de lad. province, dans le droit de connaître, sans forme de procés de tout ce qui concerne la levée des milices, les contributions, etc.)	6
1723	Arrest du conseil d'Estat du roy, qui fixe le droit de franc-fief dans la province d'Artois à une année de revenu	4
1722	Déclaration... pour l'exécution des articles 74, 75 et 76 de la coustume générale d'Artois... [concernant les obligations personnelles et les hypothèques. Enregistrée au Parlement le 17 avril 1722.]	4
1721	Instruction concernant tout ce qui doit estre observé dans le département de Picardie et d'Artois, pour la représentation des contrats de rentes actions, billets de banques et autres papiers royaux, ordonnée par arrest du conseil du 26 janvier 1721. ("Fait par nous, intendant, à Amiens...")	4
1718	Taxe des droits et salaires des huissiers du conseil provincial d'Artois et des sergents des sièges subalternes de quelle résidence qu'ils soient	7
1716	Arrest de la cour de Parlement (de Paris), concernant les droits honorifiques (en Artois)...	15
1710	Recueil des ordonnances, mandements et censures de M. l'évêque d'Arras [Guy de Sève de Rochechouart], où l'on trouve d'excellentes règles pour la conduite des âmes...	224
1709	Déclaration... en interprétation de celle du 20 juillet, concernant les bleds de la récolte présente... Registrée en Parlement	3
1709	Déclaration... qui ordonne qu'il sera fait des déclarations des grains qui seront recueillis cette année, et qui pourvoit aux semences de l'automne prochaine, à la perception des dixmes, etc...	8