Urbain Sénac — 12 œuvres

Urbain Sénac

1839 – 1914

Œuvres12

Total pages117médiane 9 p.

Présence au catalogue1897–1907rééditions incluses

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1897	Conseil général du Gers. Séance du 28 avril 1897. Rapport de la 2e commission. Rapporteur	Impr. P. Dupont	22
1897	Conseil général du Gers. Séance du 28 avril 1897. Rapport de la 2e commission. Rapporteur M. Sénac. Délibération et voeu en faveur du canal des Deux-Mers	Impr. P. Dupont	—
1901	Conseil général du Gers. Séance du 20 août 1901. Chemins de fer d'intérêt local des Pyrénées et Gascogne. [Rapport présenté par M. Sénac.]	impr. de J. Lartet	8
1903	Proposition de loi ayant pour objet la réorganisation administrative de l'Algérie et son rattachement à la métropole... présentée par M. Sénac,... (4 juin 1903.)	Motteroz	15
1903	Proposition de loi tendant à créer de nouveaux canaux de navigation dans la région du Sud-ouest... présentée par M. Sénac,... (11 juin 1903.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi tendant à créer des ressources nouvelles pour le budget de l'Etat... présentée par M. Sénac,... (28 mars 1903.)	Motteroz	5
1903	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1903, un crédit de 300000 francs pour venir en aide aux victimes des grêles, des gelées survenues en mars, avril et mai derniers, dans l'arrondissement de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne),... présentée par M. Sénac,... (11 juin 1903.)	Motteroz	—
1905	Proposition de loi sur la séparation des églises et de l'Etat et sur la suppression du budget des cultes... présentée par M. Sénac,... (31 janvier 1905.)	Motteroz	4
1906	Proposition de loi ayant pour but de réglementer sur de nouvelles bases le scrutin d'arrondissement... présentée par M. Sénac,... [9 juillet 1906.]	Motteroz	15
1906	Proposition de loi ayant pour objet d'accorder des secours aux victimes des inondations survenues dans les arrondissements de Castelsarrasin et de Moissac... présentée par MM. Sénac et Chaumeil,... [21 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2
1907	Proposition de loi relative 1 ° à la décentralisation administrative, communale et départementale du département de la Seine sur les bases du droit commun ; 2 °) à l'organisation de vingt conseils municipaux sans les vingt mairies de la ville de Paris ; 3 °) à l'organisation d'un conseil général de la Seine... présentée par M. Sénac,... [7 février 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	9
1907	Proposition de loi relative à la décentralisation et tendant à l'organisation de réformes politiques, administratives, communales, départementales et électorales... présentée par M. Sénac,... [21 janvier 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	35

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1901	Conseil général du Gers. Séance du 20 août 1901. Chemins de fer d'intérêt local des Pyrénées et Gascogne	Gers. Conseil général	impr. de J. Lartet

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Urbain Sénac.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Paul Constans	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	5
Jules Siegfried	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	5
Jules-Louis Breton	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	6
Impr. de Motteroz et Martinet	3
Impr. P. Dupont	2
impr. de J. Lartet	1

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