René Mortemart

Œuvres4

Total pages8médiane 2 p.

Période d'activité1871–1874

Prochaine sortie estimée1875-08±3 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Hervé de Saisy, fixant un maximum de traitement aux fonctions de l'Etat, portant interdiction du cumul, etc., par M. le Mis de Mortemart, (1871)
Dernière œuvre: Rapport spécial fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant la convention avec l'ancienne liste civile, sur la levée de séquestre sur certains immeubles du domaine privé, par M. le Mis de Mortemart,... (21 mars 1874.) (1874)

Prochain livre attendu depuis ~1875-08 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Hervé de Saisy, fixant un maximum de traitement aux fonctions de l'Etat, portant interdiction du cumul, etc., par M. le Mis de Mortemart,	impr. de Cerf	2
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Millaud, Ordinaire, Ferrouillat, ayant pour objet d'abroger le décret du 8 août 1870, qui déclare le département du Rhône en état de siège, par M. le Mis de Mortemart,	impr. de Cerf	2
1871

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René Mortemart.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Mathieu-Bodet	Impr. de Cerf et fils (1874) · impr. de Cerf (1871)	2
Auguste Casimir-Périer	Impr. de Cerf et fils (1874) · impr. de Cerf (1871)	2
Ernest de Cissey	Impr. de Cerf et fils (1874) · impr. de Cerf (1871)	2
Albert de Broglie

Éditeur	Œuvres
impr. de Cerf	3
Impr. de Cerf et fils	1