Louis Pazat

Œuvres11

Total pages49médiane 5 p.

Période d'activité1888–1897

Prochaine sortie estimée1897-07±20 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1897-07 (±20 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1888	Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Lisieux (Calvados) à emprunter 326,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Pazat,... (27 janvier 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés concernant les élections en Cochinchine par M. Pazat,... (27 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	6
1888	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de droits immobiliers entre l'Etat et la ville de Grenoble (Isère), par M. Pazat,... (20 février 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Bourges (Cher) à emprunter 40,000 fr., par M. Pazat,... (20 février 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Rapport sommaire fait, au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Lisbonne et Léon Clément, sur la procédure à suivre devant les Conseils de préfecture, par M. Pazat,... (8 juin 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 617 du Code de commerce, par M. Pazat,... (12 juillet 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à rendre à diverses catégories de condamnés, leurs droits de vote et d'éligibilité à l'expiration ou à la remise de leur peine, par M. Pazat,... (21 janvier 1889.)	Impr. de P. Mouillot	7
1891	Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner la proposition de loi, tendant à modifier la législation actuellement en vigueur en Algérie, concernant les mesures de défense contre le phylloxéra par M. Pazat,... (23 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	7
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Demôle, Felix Martin, Dulac, ayant pour objet d'étendre aux fils de femmes divorcées la dispense accordée aux fils de femmes veuves par l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, par M. Pazat,... (14 déc. 1893)	Impr. de P. Mouillot	—
1896	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner	Impr. de P. Mouillot	5
1897	Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les lois des 18 mars 1889 et 25 juillet 1893 relatives au rengagement des sous-officiers ; la loi du 17 décembre 1892 relative à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer ; la loi des cadres du 25 juillet 1893, par M. Pazat,... (26 janvier 1897)	Impr. de P. Mouillot	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis Pazat.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Alexandre Isaac	Impr. de P. Mouillot (1888) · Impr. de P. Mouillot (1889)	6
Edouard Barbey	Impr. de P. Mouillot (1888) · Impr. de P. Mouillot (1889)	5
Ludovic Trarieux	Impr. de P. Mouillot (1888) · Impr. de P. Mouillot (1891)	5
Émile Labiche

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