Jules Dansette

Œuvres8

Total pages59médiane 8 p.

Période d'activité1895–1906

Prochaine sortie estimée1908-04±30 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1908-04 (±30 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1895	Annexe à la proposition de loi portant modification du n ° 92 du Tarif général des douanes (mélasses étrangères pour la distillerie)... Présentée par MM. Jules Dansette, Le Gavrian, Plichon, Jonnart,... (22 octobre 1895)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi portant modification du n ° 92 du Tarif général des douanes (mélasses étrangères pour la distillerie)... Présentée par MM. Jules Dansette, Le Gavrian, Plichon, Jonnart,... (22 octobre 1895)	Motteroz	5
1898	Proposition de loi portant établissement du régime des alcools dénaturés, présentée par MM. Jules Dansette, Des Rotours, Plichon, Lechevallier, Tailliandier, etc., etc.,...	Motteroz	8
1898	Proposition de loi relative aux conditions du travail dans les adjudications publiques, présentée par MM. Jules Dansette, Paul Rogez, de Montalembert, Barrois, Delaune, etc., etc.,...	Motteroz	10
1902	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir, au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1902, un crédit de 200 000 francs pour secours aux victimes de la grêle dans le canton de La Bassée (Nord), (Renvoyée à la commission des crédits,) présentée par M. Jules Dansette,... (3 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi portant rétablissement du scrutin de liste dans les élections à la chambre des députés et organisation de la représentation proportionnelle (renvoyée à la commission du suffrage universel) présentée par M. Jules Dansette,... (10 juin 1902.)	Motteroz	12
1903	Proposition de loi portant rétablissement du scrutin de liste pour les élections à la Chambre des Députés et organisation de la représentation proportionnelle... présentée par M. Jules Dansette,... (9 juin 1903.)	Motteroz	13
1906	Proposition de loi portant rétablissement du scrutin de liste pour les élections à la Chambre des Députés et organisation de la représentation proportionnelle, présentée par M. Jules Dansette,... [12 juin 1906.]	Motteroz	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules Dansette.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Coutant	Motteroz (1895) · Motteroz (1898)	5
Jean Plichon	Motteroz (1895) · Motteroz (1898)	5
Jules Lemire	Motteroz (1895) · Motteroz (1898)	5
Henri Brisson

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