Jean François Charles Leroy

Œuvres2

Total pages37médiane 19 p.

Période d'activité1798–1799

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion et projet de résolution présentés par Leroy (de l'Eure), sur la révision des jugemens criminels rendus sur pièces fausses ou sur faux témoignages. Séance du 8 nivôse an VII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Leroy (de l'Eure), au nom d'une commission spéciale, sur un référé du tribunal criminel de la Seine, relatif à la formation d'une liste de jurés pour le premier trimestre de l'an VIII. Séance du 1er brumaire an VIII	impr. nationale	23

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean François Charles Leroy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Joseph-Clément Poullain de Grandprey	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2

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Jean François Charles Leroy — 2 œuvres