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Jean Biron : 0 œuvres · Super Livre
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Jean Biron
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2000
Projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains
Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris
Chambre de commerce et d'industrie
2000
Projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains
Voir la notice BNF →
Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris
Chambre de commerce et d'industrie de Paris
1998
Le droit au renouvellement des baux commerciaux et le commerce intégré
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission juridique. Paris
Chambre de commerce et d'industrie
1996
L'impôt de solidarité sur la fortune, propositions pour améliorer sa neutralité vis-à-vis de l'entreprise
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris
Chambre de commerce et d'industrie
1996
La proposition de directive communautaire portant harmonisation du droit de suite
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission juridique. Paris
Chambre de commerce et d'industrie