Jean Baptiste Marie Desnos — 8 œuvres

Jean Baptiste Marie Desnos

1764 – 1818

Œuvres8

Total pages290médiane 88 p.

Présence au catalogue1790–1799rééditions incluses

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Mémoire sur les domaines congéables de Bretagne, régis par les usements de Brouerec, Cornoailles et Tréguier et Gouello, par M. Desnos l'aîné...	N.-H. Nyon	110
1791	Dissertation sur les usements des domaines congéables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec et Treguier et Goello	N.-H. Nyon	75
1794	Réclamation contre le décret de l'Assemblée législative du 27 août 1792 qui enlève aux propriétaires des domaines congéables la propriété de leurs fonds.	Vatar	101
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Desnos, sur un projet de résolution relatif à la nouvelle comptabilité et à la nécessité de retirer de la circulation les menues monnaies. Séance du 24 frimaire an 7	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos, sur la question de savoir si le département du Léman peut, dès cette année, fournir des députés au Corps législatif. Séance du 13 ventôse, an 7	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cen [sic]. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an 7	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Desnos sur le mode de nomination des notaires. Séance du 23 germinal an 7	—	—
1799	Opinion de Desnos, sur la nécessité d'ajouter au projet concernant les sociétés s'occupant d'objets politiques une disposition répressive des provocations injurieuses aux Etats amis ou neutres et dont l'effet serait d'aliéner les uns ou les autres. Séance du 26 fructidor an VII	impr. nationale	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Baptiste Marie Desnos.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Chevret	N.-H. Nyon (1790) · N.-H. Nyon (1791)	2
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1799)	1
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1799)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
N.-H. Nyon	2
Vatar	1
impr. nationale	1

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