Gaetan Albert-Poulain

Œuvres13

Total pages72médiane 3 p.

Période d'activité1898–1906

Prochaine sortie estimée1907-10±21 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1907-10 (±21 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1898	Proposition de loi ayant pour objet	Motteroz	2
1898	Proposition de loi relative à l'interdiction des fonctions publiques aux élèves des congrégations, présentée par MM. Albert Poulain, Lassalle, Vaillant, Renou, Allard, etc., etc.,...	Motteroz	2
1898	Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dejeante et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abolition de la peine de mort, par M. Albert Poulain,...	Motteroz	1
1899	Proposition de loi tendant à faire bénéficier les élèves des Ecoles pratiques d'agriculture des dispositions de l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889, au même titre que les candidats aux professions libérales, les élèves des écoles d'arts et métiers et des maîtres ouvriers mineurs, présentée par MM. Albert Poulain, Lassalle, Fournière Breton (Cher), Allard,...	Motteroz	3
1901	Proposition de loi ayant pour but de donner la faculté aux communes de remplacer les prestations par des centimes communaux additionnels... par M. Albert Poulain, Lassalle, Allard, J.-L. Breton, Berton, etc., etc.,... (29 janvier 1901.)	Motteroz	5
1901	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail... par MM. Albert-Poullain, Lassalle, Allard, Basly, Bénézech,... (7 février 1901.)	Motteroz	16
1901	Proposition de loi... (1 ° abolition de la contrainte par corps en matière civile, criminelle, correctionnelle et de simple police ; 2 ° établissement des conditions de perception par l'Etat des frais de justice et des amendes en vertu de condamnations) par MM. Albert-Poulain, Lassalle, Allard, Allemane, Abel-Bernard, etc., etc.,... (26 mars 1901.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi ayant pour objet	Motteroz	4
1903	Proposition de loi tendant à la suppression des prestations et à leur remplacement par un impôt départemental... présentée par MM. Lucien Hubert, Henri Dunaime, Sandrique, Albert-Poulain, Lassalle,...	Motteroz	24
1906	Proposition de loi ayant pour objet	Motteroz	4
1906	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1906, un crédit de 3 000 000 de francs pour venir en aide aux victimes des orages en 1906... présentée par M. Albert-Poulain,... [11 juillet 1906.]	Motteroz	2
1906	Proposition de loi tendant à modifier le n ° 559 du tarif des douanes, en portant à 30 francs le droit sur les paumelles... présentée par M. Albert-Poulain,... [10 juillet 1906.]	Motteroz	3
1906	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture, sur l'exercice 1906, un crédit extraordinaire de 2000000 de francs pour venir en aide aux communes et aux habitants du département des Ardennes, victimes du cyclone du 28 juin 1906... présentée par MM. Albert-Poulain et Lassalle,... [10 juillet 1906.]	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gaetan Albert-Poulain.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Baudin	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	6
Jean Plichon	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	6
Jules Coutant	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	6
Jules-Louis Breton

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