France. Secrétaire d'État de la marine

Œuvres34

Total pages300médiane 8 p.

Période d'activité1632–1788

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Bibliographie (34)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1632	(Traité passé à Metz le 20 janvier 1632 entre le cardinal de Richelieu, grand-maître et surintendant de la navigation, et Guillaume de Caen, ci-devant général de la flotte de la Nouvelle-France, pour reprendre possession de Québec... commençant par ces mots :) Furent présents en leurs personnes	—	—
1637	(Modèle d'autorisation d'armement de navires, commençant par ces mots :) Armand, Cardinal duc de Richelieu... (Ruel, 10 juillet 1637.)	—	—
1637	Reglement donné par monseigneur le cardinal de Richelieu, grand maistre, chef, & sur-intendant general de la navigation & commerce de France, sur le faict des congez donnez aux m[aistr]es de navires	—	8
1643	(Modèle de permis de navigation en date du 10 mai 1643 commençant par ces mots :) Armand de Maillé, Duc de Fronsac	—	—
1643	(Ordonnance du grand-maître et surintendant général de la navigation enjoignant aux capitaines garde-côtes, lieutenants généraux et particuliers et tous autres officiers de la marine de déposer aux sièges d'admirauté les commissions reçues par eux du défunt cardinal de Richelieu.)	—	—
1645	Provisions de la charge d'intendant général de la marine... en faveur de messire Louis Foucault de Saint-Germain,... (30 sept.-10 oct. 1645.)	—	—
1657	Reglement donné par monseigneur le cardinal de Richelieu, grand maistre, chef & sur-intendant general de la navigation & commerce de France, sur le fait des congez donnez aux maistres de navires	—	8
1658	Provisions pour M. Matharel, à la charge de secrétaire général de la Marine (octroyées par le Duc de Vendôme, surintendant général de la Navigation)	—	3
1659	Ordre portant cessation d'armes... (16 mai 1659)	—	—
1660	Règlemens des salaires et vacations que prendront doresnavant les officiers de l'admirauté de ce royaume [fait par le cardinal de Richelieu, surintendant général de la navigation. - Suivi d'un arrêt de l'Amirauté siégeant à la table de Marbre de Rouen, du 9 janvier 1660, concernant l'application du tarif ci-dessus]	—	—
1667	(Ordonnance du grand-maître et surintendant général de la navigation enjoignant aux lieutenants généraux, capitaines et officiers de la marine de donner pleine liberté aux vaisseaux qui appartiennent aux sujets de S. M. de sortir des ports du royaume pour aller trafiquer où bon leur semblera.)	—	—
1683	Liste des vaisseaux du roi commandés sous Mgr le duc de Vermandois,... Monsieur le duc de Vivonne,... et par Monsieur le marquis Du Quesne,	—	—
1686	Tarif général des marchandises et ouvrages nécessaires pour les galeries de Sa Majesté et hopitaux royaux des forçats et des équipages	P. Mesnier	—
1705	Jugement rendu par Son Altesse Sérénissime Monseigneur le comte de Toulouse, amiral de France, sur la prise du vaisseau génois la Princesse du Ciel et Saint-Nicolas de Tollentin, capitaine Jean-Bernard Cambiaso, qui déboute d'une inscription de faux et fait mainlevée du vaisseau et de tout son chargement, avec tous dépens, dommages et intérêts. (25 mai 1705.)	—	—
1707	Tarif général des marchandises et ouvrages nécessaires pour les galères de S. M. et hopitaux royaux des forçats et des équipages [arrêté par Jean-Louis Habert, sr de Montmor, intendant général des galères de Marseille]	P. Mesnier	174
1716	(Premier Ordre envoyé par le Conseil de Marine dans les arsenaux et ports de mer du royaume concernant les formalités prescrites pour les échanges de correspondance.)	—	4
1722	Liste générale des Officiers de la Marine, suivant leur rang & ancienneté	R. Malassis, Imp. lib.	—
1726	Réglement pour la navigation au petit Cabotage en Provence et en Languedoc	impr. royale	8
1731	Capitulation du régiment suisse de Karrer renouvelée par Phélypeaux, comte de Maurepas, secrétaire d'état de la marine	Imp. royale	—
1735	(Contrat notarié par lequel le sieur Jean Babaud s'oblige envers le Roi, et le ministre de la marine comte de Maurepas, à fournir aux arsenaux 600000 pieds cubes de bois de chêne, pour navires, en six années. 11 février 1735.)	—	—
1736	(Contrat notarié, par lequel le sieur Jean Babaud s'oblige, envers le comte de Maurepas, ministre de la marine, à fournir les ancres pour les navires du Roi, aux conditions stipulées audit contrat 19 novembre 1736.)	—	—
1736	(Contrat passé entre le comte de Maurepas, ministre de la Marine, et le sieur Jean Babaud, pour la fourniture d'ancres pour les vaisseaux de S. M.)	—	6
1737	Marché de marine pour les boix de Montbelliard. (Contrat passé par Jean Badaud, le 5 janvier 1737, pour l'approvisionnement en bois des ports de Marseille et de Toulon pendant quinze années)	—	—
1738	Marché des bois de Lorraine pour la marine du ponant. (Contrat du 26 juin 1738, par lequel Jean-Babaud... s'engage envers le comte de Maurepas à fournir pendant treize ans les bois de marine des forêts de Lorraine et d'Alsace.)	—	—
1752	Règlement (du secrétaire d'état de la marine) pour l'établissement d'une académie de marine au port de Brest	Imp. roy.	—
1774	Traité des vivres pour les vaisseaux, galeres et autres batimens de Sa Majesté, sous le nom de Jean-Baptiste Bancaud	—	56
1775	Mémoire instructif sur les demandes de places d'Aspirans Gardes de la Marine	Imp. royale	—
1777	Règlement (du Roi) pour les procédures dans les établissements français de l'Inde	Imp. royale	—
1781	Mémoire instructif sur les demandes de places d'aspirants gardes de la Marine	Imp. royale	—
1785	Décision du 27 février 1785, par laquelle le Roi à laissé à la Compagnie des Indes, l'option d'exploiter son privilège ou de s'en désister	—	—
1785	Etats de répartition des équipages à leurs différents postes le jour du combat	impr. royale	27
1785	Examen fait par ordre de M. le maréchal de Castries ministre... de la marine de deux cartes de la mer Baltique présentées par M. Le Clerc	Imp. royale	—
1787	Tarif des proportions nécessaires pour les pièces de bois destinées à la construction des divers bâtimens du Roi, lesquelles sont divisées en cinq espèces, et font connoître l'arc que doivent avoir celles qui en sont susceptibles	impr. royale	6
1788	Tarif pour l'évaluation en tonneaux, du poids ou de l'encombrement des effets, munitions & machandises qui seront chargés sur les bâtiments du commerce, frétés pour le service de la marine du Roi	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Secrétaire d'État de la marine.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ferme générale. France	Imp. royale (1731) · Imp. royale (1775)	5
Philibert Chabert	impr. royale (1785) · impr. royale (1787)	2
France. Intendance. Paris	Imp. royale (1775) · Imp. royale (1781)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Imp. royale	5
impr. royale	3
P. Mesnier	2
Imp. roy.	1
R. Malassis, Imp. lib.	1

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