France. Grenier à sel. Paris

Œuvres41

Total pages17médiane 9 p.

Période d'activité1609–1781

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Bibliographie (41)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1609	Ordonnance, [du grenier à sel de Paris] prix et règlement faict sur la vente du sel à petites mesures, pour les chandeliers et autres revendans sel, tant en ceste ville de Paris, que fauxbourgs et ressort du grenier à sel d'icelle. Leu et publié par les carrefours de ladite ville le 27 jour de May 1609	F. Jacquin	12
1630	Sentence des officiers de la gabelle [de Paris]	—	5
1636	Sentence du grenier à sel portant établissement des mesures de bois ou plomb, suivant les arrêts du conseil des 22 septembre 1635 et 21 février 1636	—	—
1651	(Sentence du grenier à sel contre Ch. Le Febvre, fermier du regrat, qui permet à J. Datin, adjudicataire général des gabelles, d'établir des regratiers dans les paroisses qui en sont dépourvues.)	—	—
1651	(Sentence du grenier à sel, en faveur de J. Datin, portant établissement de regratiers dans les lieux où il sera jugé nécessaire.)	—	—
1657	(Ordonnance du grenier à sel, porter défenses d'user du sel non gabelé ou de saumures, et de favoriser les faux sauniers)	—	—
1659	(Ordonnance du grenier à sel, portant défenses d'user du sel non gabelé ou de saumures, et de favoriser les faux-sauniers.)	—	—
1664	(Sentence du grenier à sel portant condamnation d'amende contre les particuliers y dénommés, pour n'avoir pas levé leur sel audit greniers dans les délais fixés.)	—	—
1664	(Sentence du grenier à sel pour l'établissement des rôles de l'impôt du sel par les collecteurs.)	—	—
1665	(Sentence du grenier à sel portant que les porteurs de sel seront tenus de compter des deniers par eux reçus, tous les jours de gabelle, entre les mains de Guill. Simon, boursier de leur communauté.)	—	—
1668	(Ordonnance du grenier à sel, règlant les époques de paiement et de distribution du sel aux personnes du ressort.)	—	—
1668	(Sentence du grenier à sel règlant pour les petites mesures la diminution de 22 sols ordonnée sur le minot par arrêt du consei d'état.)	—	—
1674	(Ordonnance du grenier à sel par laquelle il est procédé sur les petites mesures au règlement des 30 sols d'augmentation sur minot, ordonné par arrêt du conseil d'état en date du 4 septembre.)	—	—
1675	(Sentence du grenier à sel, qui ordonne que les habitants des villes de Saint-Denis, Corbeil et Lagny et fauxbourgs d'icelles seront tenus de faire entrer les bois, poisson de mer frais, sec et salé, et bestial à pied fourché, mort ou vif, par les portes et entrées ordinaires desdites villes, aux heures prescriptes par les règlements.)	—	—
1676	(Sentence du grenier à sel, portant defenses de peser le sel qui aura été acheté des regrattiers et à ceux-ci de le vendre au poids.)	—	—
1681	(Sentence du grenier à sel, condamnant les nommés Totin, Gargan père et fils, pour avoir pris le sel d'un particulier privilégié et réglant la façon dont le sel sera porté aux particuliers.)	—	—
1681	(Sentence du grenier à sel, qui règle les mesures à employer par les regrattiers.)	—	—
1681	(Sentence du grenier à sel, renouvelant celle du 2 janvier 1670 sur le droit à percevoir par les regrattiers.)	—	—
1681	Sentence du grenier à sel portant que les regratiers et commis préposés pour la revente du sel par regrat se serviront des nouvelles mesures, avec défenses de prendre plus grand droit que celui fixé, de vendre d'autre sel que celui qu'ils lèveront audit grenier, et d'en lever sous des noms supposés	—	—
1684	Liste de MM. les officiers jurés hannouars porteurs de sel au grenier à sel de Paris qui ont exercé les charges de boursier et syndic de leur communauté depuis l'année 1655	—	—
1686	(Sentence du grenier à sel, renouvelant celle du 2 janvier 1679 et fixant le droit à prendre par les regrattiers.)	—	—
1688	(Sentence du grenier à sel fixant le prix des nouvelles petites mesures pour la distribution du sel par regrat.)	—	—
1688	(Sentence du grenier à sel, faisant défenses à tous jures hanouards, porteurs de sel, plumets et autres de faire aucun entrepôt de sel et leur enjoignant de le porter aux maisons des bourgeois, sitôt qu'il sera sorti du grenier.)	—	—
1691	(Règlement du grenier à sel sur la vente et achat du sel et sur le faux-saunage.)	—	—
1694	Tarif du prix du sel à petites mesures	—	—
1695	Ordre et Instruction qui doivent être observés par les Receveurs en titre des greniers à sel de vente volontaire pour la régie de leurs greniers	—	—
1696	(Règlement du grenier à sel sur le faux-saunage, et sur la vente et achat du sel.)	—	—
1696	(Sentence du grenier à sel, reformant le tarif du 4 décembre 1694 pour les petites mesures)	—	—
1698	Ordre et instruction qui doivent être observés par les receveurs en titres et autres des greniers à sel de Vente volontaire pendant le bail de Thomas Templier	—	—
1699	(Sentence du grenier à sel faisant défenses aux privilégiés de vendre, donner ou échanger leur sel de privilège.)	—	—
1699	(Sentence du grenier à sel pour l'execution de celle du 19 décembre 1696 sur le prix des petites mesures.)	imp. de P. Ballard	—
1701	(Sentence du grenier à sel, faisant défense de s'associer plus de deux pour le partage d'un minot.)	imp. de P. Ballard	—
1702	(Sentence du grenier à sel, fixant le prix du sel à petites mesures.)	imp. de Ve P. Ballard	—
1704	Ordre et Instruction qui doivent être observés par les Receveurs en titre des greniers à sel de Vente volontaire pendant le bail de Charles Ferreau	—	—
1710	Tarifs et sentence du grenier à sel de Paris portant règlement pour le prix du sel, tant de la ville de Paris que de la campagne	imp. de C. Huguier	—
1713	(Sentence du grenier à sel, fixant le pris que pouvant demander les jurés hanouards porteurs de sel et leurs plumets, pour la sortie et port de chaque minot.)	imp. de J. Vincent	—
1713	(Sentence du grenier à sel, fixant les tarifs pour la revente du sel tant aux mesures qu'aux poids.)	—	—
1716	Délibération pour le partage des captures, confiscations et amendes des gabelles, pendant le bail de Paul Manis	Ve Saugrain	—
1743	(Sentence du grenier à sel, fixant le tarif pour la revente du sel tant aux mesures qu'aux poids à la campagne.)	—	—
1745	Sentence du grenier à sel qui confisque douze jambons salés avec du sel de salpêtre saisis chez le nommé Houllier, charcutier rue Saint-Jacques-de-la-Boucherie, et le condamne en 200 livres d'amende. (Et autre sentence, du 20 février 1745, qui le déboute de son opposition.)	Imp. royale	—
1781	Sentence du grenier à sel qui fixe le prix du sel, tant pour la vente que pour la revente, en conséquence de l'édit du roi du mois d'août 1781	imp. de Lamesle	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Grenier à sel. Paris.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Intendance. Paris	Imp. royale (1745)	1
Ferme générale. France	Ve Saugrain (1716)	1
France. Bureau des finances. Paris	Imp. royale (1745)	1
France. Chambre des comptes de Paris

Édité chez

Éditeur	Œuvres
imp. de J. Vincent	2
imp. de P. Ballard	2
F. Jacquin	1
Imp. royale	1
Ve Saugrain	1
imp. de C. Huguier	1

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