Félix Le Roy — 7 œuvres

Félix Le Roy

1826 – 1908

Œuvres7

Total pages37médiane 4 p.

Présence au catalogue1886–1889rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

chevalier de la Légion d'honneur

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Proposition de loi tendant à maintenir le privilège des constructeurs mécaniciens sur les machines et appareils employés dans les établissements industriels, malgré la transformation de ces objets en immeubles par destination	impr. de A. Quantin	4
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Président de la République à ratifier et, s'il y a lieu, à faire exécuter la Convention relative à la répression des délits de chasse, conclue le 6 août 1885 entre la France et la Belgique, par M. Félix Le Roy,... (28 janvier 1886.)	impr. de A. Quantin	7
1887	Proposition de loi tendant à modifier la législation sur les douanes en matière de saisies faites à domicile, présentée par MM. Félix Le Roy,... et Botteau,... (2 juin 1887.)	Quantin	3
1888	Proposition de loi pour compléter les dispositions de la loi du 5 avril 1884 en ce qui concerne l'installation des municipalités, présentée par MM. de La Batie et Félix Le Roy (Nord),... (12 juillet 1888.)	Quantin	3
1888	Proposition de loi tendant à imputer la détention préventive sur la durée des peines prononcées, présentée par MM. Félix Le Roy,... et de La Batie,... (11 juin 1888.)	Quantin	7
1888	Proposition de loi tendant à modifier plusieurs dispositions légales relatives au mariage dans le but de faciliter le mariage des indigents, présentée par M. Félix Le Roy (Nord),... (2 juillet 1888.)	Quantin	9
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Félix Le Roy et Bottieau tendant à modifier la législation sur les douanes en matière de saisies faites à domicile, par M. Félix Le Roy (Nord),... (5 juillet 1889.)	Quantin	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Félix Le Roy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Floquet	Quantin (1887) · Quantin (1888)	4
René Goblet	Quantin (1887) · Quantin (1888)	4
Yves Guyot	Quantin (1887) · Quantin (1888)	4
Félix Faure

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	5
impr. de A. Quantin	2

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