Emile Monsservin

Œuvres3

Total pages29médiane 12 p.

Période d'activité1894–1897

Prochaine sortie estimée1898Cadence 18 mois

Première œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire (1893) chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trystram et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de soumettre à l'unique perception du droit fixe de trois francs l'enregistrement des actes ou procès verbaux constatant les mutations de propriété, soit totales, soit partielles, des bateaux de rivière, antérieures au 4 janvier 1893, par M. Monsservin,... (23 févr. 1894) (1894)
Dernière œuvre: Rapport fait au nom de la Commission générale des Douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des Députés, relative à l'établissement d'un droit d'entrée sur le plomb, ses minerais enrichis et ses dérivés divers, par M. Monsservin,... (8 févr. 1897) (1897)

Prochaine sortie attendue depuis 1898 (cadence ~18 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire (1893) chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trystram et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de soumettre à l'unique perception du droit fixe de trois francs l'enregistrement des actes ou procès verbaux constatant les mutations de propriété, soit totales, soit partielles, des bateaux de rivière, antérieures au 4 janvier 1893, par M. Monsservin,... (23 févr. 1894)	Impr. de P. Mouillot	3
1895	Projet de loi tendant à modifier la 1ere section du chapitre premier du titre premier du livre III (art. 77, 78, 80, 81 et 82) du code pénal, présentée par M. Monsservin,... (11 janvier 1895)	Impr. de P. Mouillot	14

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Emile Monsservin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Félix Faure	Impr. de P. Mouillot (1894) · Impr. de P. Mouillot (1895)	3
Hippolyte Morel	Impr. de P. Mouillot (1894) · Impr. de P. Mouillot (1895)	3
Ludovic Trarieux	Impr. de P. Mouillot (1894) · Impr. de P. Mouillot (1895)	3
Gabriel Hanotaux