Édouard Fougeirol — 14 œuvres

Édouard Fougeirol

1843 – 1912

Œuvres14

Total pages206médiane 4 p.

Présence au catalogue1885–1908rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

chevalier de la Légion d'honneur

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1885	Rapport fait au nom de la 32e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ardèche à contracter un emprunt pour l'achèvement des deux écoles normales, par M. Fougeirol,... (28 mai 1885)	impr. de A. Quantin	4
1887	Rapport fait, au nom de la 18e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Dordogne à contacter un emprunt applicable aux travaux des chemins vicinaux... par M. Fougeirol,... (16 décembre 1887.)	Quantin	3
1888	Discours prononcés par M. Fougeirol. Séances des 24 et 27 février 1888. Discussion du projet de loi ayant pour objet de modifier les droits de douane à l'égard d'un certain nombre de produits italiens	impr. des journaux officiels	54
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Louis Ricard (Seine Inférieure) et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les dispositions de la loi du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, par M. Fougeirol,... (9 décembre 1893)	Motteroz	2
1894	La Question monétaire. Rétablissement du bi-métallisme. Rapport présenté au Conseil général de l'Ardèche, par M. Édouard Fougeirol,...	impr. de L. Volle	19
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bézine, relative à l'élection des tribunaux de commerce et tendant à établir le vote par correspondance Par M. Fougeirol,... (9 décembre 1893)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Odilon-Barrot et plusieurs de ses collègues, tendant au rétablissement de postes de commis-greffiers dans divers tribunaux Par M. Fougeirol... (9 décembre 1893)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi portant modification de la loi du 11 janvier 1892 (Tarif des douanes) (Tarif différentiel)... Présentée Par M. Fougeirol,... (8 juillet 1895)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi portant modification des lois du 11 janvier 1892 et du 16 Août 1895 et ayant pour objet de rembourser aux tissus de soie pure exportés les charges qui les grèvent, (Tarif des douanes)... Présentée Par MM. Georges Graux et Fougeirol,... (8 juillet 1895)	Motteroz	33
1895	Question monétaire	impr. de Schiller	40
1899	La Question des tissus de soie pure devant le Sénat, par É. Fougeirol,...	Impr. P. Dupont	19
1899	Rapport fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification du tableau A du tarif général des douanes (Tissus de soie pure), par M. Fougeirol,... (31 janvier 1899)	Impr. de P. Mouillot	19
1900	Rapport fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant le tarif général des douanes (denrées coloniales de consommation), par M. Fougeirol,... (24 février 1900)	Impr. de P. Mouillot	4
1908	Rapport... [Prorogation, jusqu'au 31 mai 1909, des dispositions de la loi du 2 avril 1898 relatives aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie], par M. Fougeirol,... [26 mai 1908.]	Impr. de P. Mouillot	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Édouard Fougeirol.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Victor Leydet	Impr. de P. Mouillot (1899) · Impr. de P. Mouillot (1900)	8
Félix Faure	Impr. de P. Mouillot (1899) · Motteroz (1893)	6
Albert Viger	Impr. de P. Mouillot (1899) · Impr. de P. Mouillot (1900)	6
Alexandre Millerand

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	5
Impr. de P. Mouillot	3
Impr. P. Dupont	1
Quantin	1
impr. de A. Quantin	1
impr. de L. Volle	1
impr. de Schiller

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