Edmond-Sébastien Archdeacon

1864 – 1906

Œuvres9

Total pages77médiane 3 p.

Présence au catalogue1891–1905rééditions incluses

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	A propos du non accord de la subvention agricole pour 1891. (Par Edmond Archdeacon)	P. Bailly	—
1902	Projet de résolution tendant à modifier le réglement de la chambre (Pointage des députés présents. - Vote personnel. - Indemnité parlementaire), présenté par MM. Edmond Archdeacon, Comte de Pomereu, Cachet, marquis de La Ferronnays, Jules Auffray, etc. etc.,... (Nota. - Ce document n'a pas été imprimé. [23 juin 1902.])	Motteroz	—
1902	Proposition de loi tendant à généraliser l'application de la loi du 11 juin 1896 en l'étendant des halles centrales aux marchés similaires, notamment à ceux de la Villette et de Vaugirard, présentée par M. Archdeacon,... (8 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à modifier l'article 5 de la loi du 2 juin 1891 sur les courses de chevaux, présentée par M. Edmond Archdeacon,... (24 octobre 1902.)	Motteroz	2
1904	Action libérale populaire de Grenoble. Chambre des députés, séance des vendredis 17 et 24 juin 1904. Discussion de l'interpellation de M. Prache sur les raisons qui empêchent le gouvernement d'exiger des Loges et fédérations maçonniques le dépôt légal de leurs imprimés et écrits périodiques, le paiement des taxes que les lois fiscales mettent à leur charge et le respect des dispostions de la loi du 1er juillet 1901 sur le contrat d'association	impr. de L. Aubert	67
1904	Projet de résolution tendant à la suppression de toutes les décorations, présenté par M. Archdeacon,... (24 décembre 1904.)	Motteroz	—
1904	Proposition de loi tendant à règlementer l'industrie des banquiers, changeurs, coulissiers, et, en général, de toute personne faisant appel à l'épargne et au crédit publics... par M. Edmond Archdeacon,...	Motteroz	3
1904	Proposition de loi tendant à réglementer l'industrie des banquiers, changeurs, coulissiers, et en général, de toute personne faisant appel à l'épargne et au crédit publics... présentée par M. Edmond Archdeacon,... (21 mars 1904.)	Motteroz	3
1905	Proposition de loi tendant à modifier l'article 4 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention... présentée par M. Edmond Archdeacon,... (3 mars 1905.)	Motteroz	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1843	Observations de la Compagnie des quatre-canaux sur le projet de loi relatif au rachat des actions de jouissance des canaux	François Bartholony, Ad de Waru, C A Costaz	impr. de H. Fournier

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Edmond-Sébastien Archdeacon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1902) · Motteroz (1904)	3
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls	Motteroz (1902) · Motteroz (1904)	3
Georges Trouillot	Motteroz (1902) · Motteroz (1904)	3
Émile Combes

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	7
P. Bailly	1
impr. de L. Aubert	1

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Edmond-Sébastien Archdeacon — 9 œuvres