Clément Clament

Œuvres2

Total pages4médiane 2 p.

Période d'activité1902

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Première œuvre: Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1902, un crédit d'un million de francs pour venir en aide aux victimes de l'Ouragan du 30 juin dans les arrondissements de Bergerac et de Sarlat (Dordogne), (renvoyée à la commission,) présentée par MM. Clément Clament, de La Batut et Sarrazin,... (1er juillet 1902.) (1902)
Dernière œuvre: Proposition de loi tendant à faire rectifier gratuitement les omissions et erreurs des actes de l'état civil et portant modification des articles 855, 856, 857, 858 du code de procédure civile et abrogation des articles 99, 100 et 101 du Code civil... présentée par M. Clément Clament,... (1er décembre 1902.) (1902)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1902	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1902, un crédit d'un million de francs pour venir en aide aux victimes de l'Ouragan du 30 juin dans les arrondissements de Bergerac et de Sarlat (Dordogne), (renvoyée à la commission,) présentée par MM. Clément Clament, de La Batut et Sarrazin,... (1er juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à faire rectifier gratuitement les omissions et erreurs des actes de l'état civil et portant modification des articles 855, 856, 857, 858 du code de procédure civile et abrogation des articles 99, 100 et 101 du Code civil... présentée par M. Clément Clament,... (1er décembre 1902.)	Motteroz	2

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Clément Clament.