Christian-Marie-Alphonse-Paul d'Alincy, Comte d' Elva

Œuvres4

Total pages9médiane 2 p.

Période d'activité1890–1899

Prochaine sortie estimée1902-06±17 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Dreyfus et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de régler, en cas de mobilisation générale la situation des membres du Parlement astreints au service militaire, par M. le comte d'Elva,... (16 juillet 1890.) (1890)
Dernière œuvre: Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1899, un crédit extraordinaire de 100,000 fr. destiné à venir en aide aux victimes de la grêle dans diverses communes de la première circonscription de Laval (Mayenne)... présentée par M. le Cte d'Elva, (1899)

Prochain livre attendu depuis ~1902-06 (±17 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Dreyfus et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de régler, en cas de mobilisation générale la situation des membres du Parlement astreints au service militaire, par M. le comte d'Elva,... (16 juillet 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Philipon ayant pour objet de modifier l'article 129 de la loi du 5 avril 1884, sur l'organisation et les attributions des Conseils municipaux, par M. le comte d'Elva,... (12 juin 1890.)	Motteroz	2
1894

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Christian-Marie-Alphonse-Paul d'Alincy, Comte d' Elva.