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Bérengère Poletti : 0 œuvres · Super Livre
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Bérengère Poletti
Personnalité politique · fonctionnaire de catégorie A · France
1959 –
Wikipédia
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2014
Rapport d'information sur l'évaluation du développement des services à la personne
France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)
Assemblée Nationale
2013
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les arrêts de travail et les indemnités journalières
Voir la notice BNF →
France. Assemblée nationale. Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (1958-....)
Assemblée Nationale
2011
Rapport d'information sur la contraception des mineures
France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
Assemblée Nationale
2010
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les missions et l'action de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)
Assemblée Nationale
2010
Rapport d'information sur le projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public (n° 2520)
France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
Assemblée Nationale
2008
Rapport d'information déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
Assemblée Nationale
2008
Rapport sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap
France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Assemblée Nationale