Aimé-Amand-Fidèle Fauvel

Œuvres7

Total pages34médiane 4 p.

Période d'activité1795–1798

Prochaine sortie estimée1799-04±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-04 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par Fauvel, sur l'autorité qui statuera sur les demandes en radiation définitive des listes d'émigrés. Séance du 7 pluviose an IV	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par A. Fauvel. [Sur les indemnités à payer aux agents de l'administration forestière pour les avances faites par eux au gouvernement.]	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Motion d'ordre faite par Fauvel, sur le traitement des officiers de santé attachés aux armées. Séance du 5e jour complémentaire an V	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fauvel, au nom d'une commission spéciale, sur le traitement des officiers de santé militaires. Séance du 12 brumaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fauvel,... au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la demande de la veuve et des enfans du citoyen Lamblardie. Séance du 15 ventôse an VI	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Fauvel, tendante à ce qu'il soit défendu de faire dans les affiches et dans les actes notariés aucune distinction entre les biens patrimoniaux et les biens nationaux. Séance du 9 frimaire an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fauvel sur la proposition faite au Conseil de défendre à tous particuliers, dans le cas de vente de biens, d'insérer dans les affiches la distinction de bien patrimonial et de bien national... Séance du 11 germinal an VII	impr. nationale	6

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Aimé-Amand-Fidèle Fauvel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4
Emmanuel Cretet	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4

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