Transport -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées51

Période1973–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code des transports, 2024	Christophe Paulin, France	LexisNexis	2024	2882
Droit des transports et de la logistique	Gaoussou Diarrah, Omorou Zackaria Touré	l'Harmattan-Mali	2024	286
Droit pénal des transports	Jean-Pierre Kesteloot	Larcier intersentia	2024	360
Voyage et droit public	Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Colloque (2021 ; Lyon)	Mare & Martin	2023	238
Code des transports	France, Michael Walz	Dalloz	2021	3276
Code des transports, 2020	Christophe Paulin, France	LexisNexis	2020	2536
Droit des transports	Belgique	Larcier légal	2019	1264
La réécriture du droit social maritime au sein du Code des transports	Chloé Dufraisse-Charmillon	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2018	456
Code des transports, 2017	Christophe Paulin, France	LexisNexis	2016	2609
Code des transports	France, Nathalie Maximin, Éric Chevrier	Dalloz	2015	3
Code belge du transport	Belgique, Benoît De Menten de Horne, Cyril-Igor Grigorieff, Jacques Putzeys, Stéphanie Gehlen	Bruylant	2014	—
Rapport d'information sur le dumping social dans les transports européens	France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Éric Bocquet	[Sénat]	2014	89
Code des transports	France	Direction de l'information légale et administrative	2013	553
Droit des transports	Dominique Gency-Tandonnet, Stéphane Piédelièvre	LexisNexis	2013	602
L'essentiel du droit des transports	Sandie Calme	Gualino-Lextenso éd.	2012	154
L'essentiel du droit des transports	Jérôme Aubert	Ellipses	2012	185
Transports et politiques locales de déplacement	Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe. France	Le Moniteur	2012	838
Le transporteur de fait	Hamadi Gatta Wagué	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2011	410
Code des transports	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2010	365
Droit des transports	Isabelle Bon-Garcin, Maurice Bernadet, Philippe Delebecque, Yves Reinhard	Dalloz	2010	683
Droit européen des transports	Francesco Maiani, Marie Delaloye, Roland Bieber	[Helbing & Lichtenhahn]	2006	413
Droit des transports	Christophe Paulin	Litec	2005	313
Le transport et le droit de l'urbanisme	Arnaud Izembard, Fernand Bouyssou	LGDJ	2005	410
La responsabilité pénale du transporteur en Europe	Union des avocats européens. Colloque (2002 ; Marseille)	Bruylant	2003	206
Lamy transport Tome 3	Bernadette Kerguelen-Neyrolles, Jean-Michel Fabre, Services Lamy. Paris	Lamy	2001	1650
L'Europe des transports	Union des avocats européens. Congrès (12 ; 1998 ; Marseille)	Bruylant	1999	335
Vendre et acheminer des biens de consommation en Russie de A à Z	Centre français du commerce extérieur. Direction Information économique, juridique et réglementaire, Laurence Fourdrain	Editions du CFCE	1998	96
Les voies de passage et de communication internationales	Françoise Thibaut	Ellipses	1997	191
Exporter vers la Russie	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'approche des marchés extérieurs, Chantal Lézineau, Laurence Fourdrain, Laurent Gerelli	CFCE	1995	100
Nouveaux contrôleurs d'immigration	António Cruz	Éd. l'Harmattan	1995	207
Lamy transport Tome 1	Pierre Brunat, Services Lamy. Paris	Lamy SA	1994	862
La concurrence dans les transports	Canada. Commission d'examen de la Loi sur les transports nationaux	Ministre des approvisionnements et services	1993	232
Le contrat de transport	Martine Rémond-Gouilloud	Dalloz	1993	100
Lamy transport Tome 1	Pierre Brunat, Services Lamy. Paris	Lamy	1992	795
Lamy transport Tome 2	Bernadette Kerguelen-Neyrolles, Jean-Paul Thomas, Pierre Brunat, Services Lamy. Paris	Lamy	1992	1117
Transports terrestres	France	Direction des Journaux officiels	1992	597
Lamy transport 1	Pierre Brunat, Services Lamy. Paris	Lamy	1989	882
Lamy transport 2	Pierre Brunat, Services Lamy. Paris	Lamy	1989	1202
Lamy transport 3	Jean-Michel Fabre, Services Lamy. Paris	Lamy	1989	710
Les Réformes des réglementations économiques dans le secteur des transports	Conférence européenne des ministres des transports	CEMT	1988	77