Procédure (droit)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées116

Période1873–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La juridiction du président	Xavier P. Vuitton	Litec-LexisNexis	2010	172
Le droit processuel de la responsabilité civile	Loïc Cadiet, Loïs Raschel	IRJS éd.	2010	465
Le droit à la preuve	Aurélie Bergeaud	LGDJ-Lextenso éd.	2010	588
Les dents du dragon	Bernard Durand, Dynamiques du droit. Montpellier, Mamadou Badji, Martine Fabre, Université Cheikh Anta Diop. Faculté des sciences juridiques et politiques. Dakar	Publication du Centre d'histoire judiciaire éditeur	2010	364
Théorie générale du procès	Jacques Normand, Loïc Cadiet, Soraya Amrani-Mekki	Presses universitaires de France	2010	993
L'avortement et la justice, une répression illusoire?	Stéphanie Villiers	Presses universitaires de Louvain	2009	268
La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille	Vincent Égéa	Defrénois-Lextenso éd.	2009	540
Notions de procédures	Cécile Mermet-Aubanel	Diffusion 2V	2009	12
Principes de droit judiciaire privé	Dominique Mougenot	Larcier	2009	340
"Faire justice" dans le diocèse de Liège au Moyen Âge (VIIIe-XIIe siècles)	Julien Maquet	Droz	2008	15
Agir en justice	Françoise Finon, Ouarda Mesellem, Patricia Gendrey, Paul Le Gall	Impr. Prat	2008	296
Célérité et qualité de la justice devant la cour d'appel	France. Ministère de la justice, Jean-Claude Magendie, Marie-Dominique Trapet, Natalie Fricero, Soraya Amrani-Mekki	La documentation française	2008	85
Des procédures internes, contribution à l'étude de la décision de l'employeur en droit du travail	Emmanuelle Lafuma	LGDJ-Lextenso éd.	2008	361
Formulaire d'actes de procédure	Blandine Rolland, Frédéric Monera, Madeleine Lobé Lobas	Studyrama	2008	212
La procédure	Alex Tallon	Larcier	2008	358
Le principe du contradictoire en droit processuel	Lionel Miniato	LGDJ	2008	456
Le royaume d'Aiétès	Bernard Durand, Dynamiques du droit. Montpellier, Martine Fabre	Publication du Centre d'histoire judiciaire éd.	2008	388
Guide de la transaction en droit administratif	Nathalie Vinci	Territorial éd.	2007	55
Médée ou les impératifs du choix	Bernard Durand, Dynamiques du droit. Montpellier, Éric Gasparini	Publication du Centre d'histoire judiciaire éd.	2007	248
Du principe de la contradiction	Lionel Ascensi, Loïc Cadiet	L.G.D.G.	2006	519
La célérité de la procédure en droit processuel	Didier Cholet, Geneviève Giudicelli-Delage	LGDJ	2006	713
Procéder	Guillaume Métairie, Institut d'anthropologie juridique. Limoges, Jacqueline Hoareau-Dodinau, Journées d'histoire du droit (25 ; 2005 ; Limoges), Pascal Texier	PULIM	2006	394
Agir en justice et régler vos litiges à l'amiable	Françoise Finon, Patricia Gendrey, Éditions Prat	Impr. Prat	2005	313
Autour du "Stilus" de Guillaume Dubreuil, vers 1331	Sophie Péralba	Université d'Auvergne, Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand	2005	292
Célérité et qualité de la justice	France. Ministère de la justice, Jean-Claude Magendie, Marie-Dominique Trapet	La documentation française	2004	211
Introduction au droit italien	Pascal Richard	Éd. l'Harmattan	2004	253
L'évolution du contentieux médical et ses conséquences sur la relation médecin-assureur	Anne Bachellerie	Éd. l'Harmattan	2004	130
La liberté procédurale du contractant	Laura Weiller	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	582
Le juge et l'outre-mer	Bernard Durand, Dynamiques du droit. Montpellier, Martine Fabre	Centre d'histoire judiciaire	2004	479
Le temps, la justice et le droit	Entretiens d'Aguesseau (04 ; 2003 ; Limoges), François Ost, Hélène Pauliat, Simone Gaboriau-Monthioux	PULIM	2004	357
Les évolutions du droit	Centre régional de formation professionnelle des avocats du ressort de la Cour d'appel de Rouen, Christian Pigache, Institut d'études judiciaires. Rouen, Ordre des avocats. Université d'été. Rouen (01 ; 2001), Ordre des avocats. Université d'été. Rouen (02 ; 2002)	Publications de l'Université de Rouen	2004	214
Le droit processuel	Emmanuel Jeuland	LGDJ	2003	229
Le principe de loyauté en droit processuel	Marie-Emma Boursier	Dalloz	2003	527
Essai d'analyse processuelle du droit des entreprises en difficulté	Jacques Héron, Pierre Cagnoli, Thierry Le Bars	LGDJ	2002	489
L'encadrement processuel des autorités de marché en droits français et communautaire	Constantin S. Delicostopoulos, Serge Guinchard	LGDJ	2002	509
La légitimation par la procédure	Lukas K. Sosoe, Niklas Luhmann, Stéphane Bouchard	Les Presses de l'Université Laval	2001	247
Le débat en droit processuel	Christophe Lièvremont, Institut d'études judiciaires. Marseille	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2001	624
Démocratie et procéduralisation du droit	Centre de philosophie du droit. Louvain-la-Neuve, Belgique, Jacques Lenoble, Journées d'études juridiques Jean Dabin (16 ; 1997 ; Louvain, Belgique), Philippe Coppens	Bruylant	2000	437
La situation de l'entreprise victime d'une pratique anticoncurrentielle devant les autorités de concurrence	Denis Barthe, Institut de droit des affaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	2000	495
À nouveau siècle, nouveau procès civil	Raymond Martin	Edilex club	2000	127