Preuve (droit pénal)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées27

Période1847–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le droit et la loyauté	Allassane Sagara	l'Harmattan-Mali	2024	155
À la barre des témoins	Hugo Münsterberg, Serge Nicolas, Simon Lhuillier	Éd. l'Harmattan	2024	221
La manifestation de la vérité dans le procès pénal	Marie-Sophie Baud	LGDJ	2022	643
La preuve au coeur de la justice pénale	Yves Jeanclos	Hachette supérieur	2021	159
Les maths au tribunal	Coralie Colmez, Leila Schneps	Éditions Points	2021	279
Les transformations de la preuve pénale	Association française de droit pénal. Congrès (23 ; 2017 ; Nanterre), Centre de droit pénal et de criminologie. Nanterre, Pascal Beauvais, Raphaële Parizot	LGDJ	2018	354
La légalité de la preuve dans l'espace pénal européen	Marie Marty	Larcier	2016	716
La preuve en matière pénale	Damien Holzapfel, Laurent Kennes, Sophie Cuykens	Larcier	2015	556
Les maths au tribunal	Coralie Colmez, Leila Schneps	Le Seuil	2015	279
La preuve pénale	Aurélie Bergeaud, Comité international des pénalistes francophones. Congrès (02 ; 2012 ; Bordeaux), Institut de sciences criminelles et de la justice. Bordeaux, Jean-Christophe Saint-Pau	Éd. l'Harmattan	2013	181
La preuve en procédure pénale	Hans Van Bossuyt, Jean-François Van Drooghenbroeck	Larcier	2010	254
La preuve pénale	Centre de droit international. Nanterre, Mission de recherche Droit et justice. France, Olivier de Frouville	La documentation française	2007	255
Les transformations de l'administration de la preuve pénale	Association de recherches pénales européennes. Paris, Geneviève Giudicelli-Delage	Société de législation européenne	2006	374
Les transformations de l'administration de la preuve pénale, approches et perspectives	Alain Pellet, Centre de droit international. Nanterre, Olivier de Frouville	CEDIN	2005	243
Les transformations de l'administration de la preuve pénale	Didier Thomas, Équipe de recherche sur la politique criminelle. Montpellier	Mission de recherche Droit et justice	2004	208
Les transformations de l'administration de la preuve pénale	Association de recherches pénales européennes. Paris, Centre national de la recherche scientifique. Unité mixte de recherche de droit comparé. France, Geneviève Giudicelli-Delage, Haritini Matsopoulou	Mission de recherche Droit et justice	2003	426
Le doute en matière pénale	Marie-Cécile Guérin	Dalloz	2002	444
La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain	Emmanuel Molina, Institut d'études judiciaires. Marseille	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	2001	620
Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire	Christian Cabal, France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques	Assemblée Nationale	2001	138
Les empreintes génétiques en pratique judiciaire	Christian Doutremepuich, Institut des hautes études de la sécurité intérieure. France	La documentation française	1998	176
L'utilisation des analyses de l'acide désoxyribonucléique (ADN) dans le cadre du système de justice pénale	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Conseil de l'Europe, Division des publications et des documents	1993	39
Le Crime transparent	Ronald M. Nossintchouk	O. Orban	1989	321
Sciences légales et police scientifique	Jean-Louis Clément	Masson	1987	296
Les Méthodes d'investigations scientifiques	Canada. Commission de réforme du droit	Ministre des approvisionnements et services	1984	166
Les présomptions légales en droit pénal	Philippe Merle	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1970	213
Thèse pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenue publiquement le mardi 14 août 1855, à midi	Albert Isaïe Schwartz, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	impr. de Huder	1855	63
Thèse pour la licence présentée à la faculté de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le lundi 16 août 1847, à midi	Eugène Gérard, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Imprimerie d'Édouard Huder	1847	40