Pollution -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées39

Période1978–2016

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Analyse juridique de la pollution diffuse du massif de Marseilleveyre	Aurélie Arnaud, Maylis Desrousseaux, Virginie Mercier, Émilie Ugo	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2016	163
Installations classées et émissions dans l'environnement	Gabriel Ullmann	Société alpine de publications	2010	216
Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur	Elzéar de Sabran-Pontevès	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2007	441
Installations classées pour la protection de l'environnement	Association française de normalisation	AFNOR	2005	1332
Pollution de l'environnement	Solange Viger	Demos	2000	149
L'environnement, la pollution et ses nuisances	Evelyne Caltagirone	Association Prodeste	1999	—
Aspects juridiques des marchés de pollution	Nathalie Boucquey, Thierry Bourgoignie	Université catholique de Louvain, Faculté de droit, Centre de droit de la consommation	1998	357
Installations classées pour la protection de l'environnement Tome I	France	Direction des Journaux officiels	1996	260
Prévention et contrôle de la pollution	Organisation de coopération et de développement économiques	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	1996	41
Responsabilité élargie des producteurs dans les pays de l'OCDE	Organisation de coopération et de développement économiques	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	1996	111
Droit des installations classées	Jean-Pierre Boivin	Le Moniteur	1994	533
Guide de lecture de l'arrêté ministériel du 1er mars 1993	Bénédicte Oudart, Christophe Houllier	AIF services	1994	83
Industrie et environnement	Olivier Fremau	Ellipses	1994	176
Rapport d'information sur les projets communautaires relatifs à la prévention et à la réparation des dommages à l'environnement	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Yves Van Haecke	Assemblée Nationale	1994	71
Traité de droit des installations classées	Michel Baucomont, Pierre Gousset	Tec et doc	1994	406
Législation communautaire en matière d'environnement Volume 3	Communautés européennes. Direction générale Environnement, sécurité nucléaire et protection civile	Office des publications officielles des Communautés européennes	1993	450
Guide de l'environnement	Franck Gambelli, Violaine Besenval	CETIM, Centre technique des industries mécaniques	1992	92
Prévention et indemnisation des risques de pollution industrielle	France. Ministère de l'environnement (1991-1997), France. Ministère de l'économie et des finances. Direction de la communication (1992-1993), France. Ministère de la justice, France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)	Ministère de l'économie et des finances, Direction de la communication	1992	166
Les Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes en droit libanais	Youssef Khalil	ANRT	1988	—
Le droit de l'environnement	Jacqueline Morand-Deviller	PUF	1987	126
Installations classées pour la protection de l'environnement	France	Direction des Journaux officiels	1986	418
Installations classées pour la protection de l'environnement 01	France	Direction des Journaux officiels	1986	131
Loi et pratique concernant le contrôle de la pollution en France	Communautés européennes. Direction générale Marché de l'information et innovation, Environmental resources limited, Michel Despax, William Coulet	Librairies techniques	1984	199
Loi et usage concernant le contrôle de la pollution en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg	Communautés européennes. Direction générale Environnement, sécurité nucléaire et protection civile, Dirk Soetemans, Environmental resources limited, Louis-Paul Suetens	Librairies techniques	1984	465
Droit pénal de l'environnement	Jacques-Henri Robert, Martine Rémond-Gouilloud, Mireille Delmas-Marty	Masson	1983	281
Le Maire et les installations polluantes	France. Ministère de l'environnement (1981-1983), France. Service Conseil des maires et des élus locaux	Direction générale des collectivités locales	1983	24
Politiques de gestion des produits chimiques pour les années 1980	Joanne K. Nichols, Organisation de coopération et de développement économiques, Peter J. Crawford	O.C.D.E.	1983	143
Installations classées pour la protection de l'environnement	France	Impr. de journaux officiels	1982	232
Textes adoptés par le Conseil de l'Europe dans le domaine de l'environnement	Conseil de l'Europe. Direction de l'environnement et des pouvoirs locaux	Conseil de l'Europe	1982	26
Essai sur la notion juridique de nuisance	Francis Caballero, Jean Rivero	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1981	361
Indemnisation des dommages dus à la pollution	Organisation de coopération et de développement économiques	O.C.D.E.	1981	217
Installations classées pour la protection de l'environnement	France	Impr. de journaux officiels	1981	236
Code de l'environnement	Chantal Cans, Chantal Cans, Christian Huglo, Christian Huglo, France, France. Commission supérieure de codification, Jean Lamarque, Jehan de Malafosse, Jessica Makowiak, Jessica Makowiak, Marie-Pierre Maître, Philippe Billet, Philippe Billet, Sébastien Le Briéro, Édith Dejean
Code de l'environnement 1980	France, Jean Lamarque	Dalloz	1980	935
Droit de l'environnement	Michel Despax	Librairies techniques	1980	879
La Pratique des redevances de pollution	Organisation de coopération et de développement économiques	O.C.D.E.	1980	127
La Protection de l'environnement dans la République fédérale d'Allemagne et ses incidences sur les pays en développement	Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Walter Lötz	Nations Unies	1980	68
Le Contrôle des pollutions industrielles	Société française pour le droit de l'environnement. Colloque (04 ; 1979 ; Lyon)	Publications périodiques spécialisées	1980	214
Le Droit à l'environnement	Gilles Martin	Publications périodiques spécialisées	1978	292