Impôts -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées99

Période1979–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Art & fiscalité	Véronique Chambaud	Ars vivens	2010	295
Professions libérales	Groupe Revue fiduciaire, Yves de La Villeguérin	Groupe "Revue fiduciaire"	2010	876
Professions libérales 2011-2012	Cécile Biguenet-Maurel, Daniel Lepeltier, Jean-François Barbieri, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2010	1401
L'investisseur en droit privé et droit fiscal français	Jessica Ledan	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2009	412
La holding patrimoniale ou animatrice de groupe	Roland Poirier	EFE, Édition formation entreprise	2009	362
La situation fiscale de l'associé d'une société de personnes	Emmanuelle Deglaire	Litec	2009	—
Art & fiscalité	Véronique Chambaud	Ars vivens	2008	248
Le régime fiscal des sociétés holdings en Belgique	Christian Cheruy, Christophe Laurent	Larcier	2008	1395
Professions libérales 2009-2010	Cécile Biguenet-Maurel, Daniel Lepeltier, Jean-François Barbieri, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2008	1365
Rapport d'information sur le droit à l'image collective des sportifs professionnels	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Michel Sergent	[Sénat]	2008	37
Associations	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2007	127
Holding familiale de participations	Roland Poirier, Yohann Bénard	EFE	2007	81
La double imposition des succursales à l'étranger	Jean-Florent Mandelbaum	Éd. l'Harmattan	2007	192
La nouvelle fiscalité du logement social	Hector Toro, Jaime Algaze	les Éd. de l'immobilier social	2007	434
La pratique des fusions	Jean-Yves Mercier, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2007	638
Le nouveau régime d'impôt sur les sociétés des organismes de logement social	Union sociale pour l'habitat. France	l'Union sociale pour l'habitat	2007	84
L'impôt des non-résidents	Astrid Pieron	Larcier	2005	197
La fiscalité de la culture	Centre de recherches administratives. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Ludovic Julié	PUAM	2005	501
Territorialité et mondialité de l'impôt	Nicolas Melot	Dalloz	2004	954
La fiscalité personnelle des dirigeants d'entreprise	Druon Delot	LGDJ	2003	264
Lamy fiscalité des opérations internationales	Hervé Bidaud, Services Lamy. Paris	Lamy	2003	—
Les impôts de l'expatrié	Pierre Leroutier, Yannick Aubry	Gereso éd.	2003	145
Rapport d'information sur la fiscalité du marché de l'art en Europe	France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Pierre Lellouche	Assemblée Nationale	2003	67
Sociétés commerciales de personnes	Bruno Gouthière, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2003	568
Sociétés coopératives agricoles	Commission de la coopération agricole. France, Ordre des experts-comptables. France, Union nationale des réviseurs agricoles. France	CNCC éd.	2003	56
Taxe et redevance des ordures ménagères	Claude Roche	Éd. du Papyrus	2003	208
Le statut fiscal des dirigeants de sociétés	Patrick Serlooten	Litec	2002	196
La fiscalité des expatriés	Jean-Philippe Bondin, Pierre Leroutier	Gereso éd.	2001	—
Fiscalité approfondie des sociétés	Philippe Oudenot	Litec	2000	811
Le placement forestier dans la gestion de patrimoine	Fabrice Chaissac, Nathalie Leduc, Éric Chambade	Éd. de Verneuil	2000	171
Cadeaux d'entreprise	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	1999	45
La fiscalité du marché de l'art	Jacques Fingerhut	Presses universitaires de France	1999	126
Nouveau régime fiscal des associations	France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie	La documentation française	1999	95
Rapport d'information sur l'ouverture européenne du marché de l'art	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Pierre Lellouche	Assemblée Nationale	1999	120
Réglement de dettes sociales par le dirigeant	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	1999	61
Clarifier le régime fiscal des associations	France. Premier ministre, Guillaume Goulard	La documentation française	1998	59
Guide pratique de la fiscalité du cabinet médical	Hervé Yves Limpalaer	MMI éd., Medical marketing international	1998	257
La fiscalité des contrats d'affaires	Patrick Serlooten	Economica	1998	112
Le droit d'image des sportifs professionnels	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1997	17
Rapport d'information sur les travailleurs frontaliers	Denis Jacquat, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)	Assemblée Nationale	1997	62