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Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées518

Période1742–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Fiscalité et petites entreprises	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1994	141
Gestion comptable et fiscale des sociétés commerciales	Georges Rollando	Economica	1994	194
Investir et défiscaliser	André Caron, Isabelle Lagache	EDICOM	1994	234
La TVA en forêt	Institut pour le développement forestier. France, Olivier Picard	Institut pour le développement forestier	1994	33
La commercialisation des produits soumis à accises en France et en Europe	Jean-Luc Nicolas, Pierre Fond	Éd.	1994	291
La fiscalité indirecte des contrats d'assurance en Europe	Comité européen des assurances	Euro publishing system	1994	125
Le fisc, la petite entreprise et l'expert comptable	Richard Chotin	LGDJ	1994	348
Les handicaps fiscaux du marché de l'art français	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris, Jean-Marie Dissidi	Chambre de commerce et d'industrie	1994	11
Les professions libérales	Revue fiduciaire	La Villeguerin - "Revue fiduciaire"	1994	390
Loi Madelin	Jean-Claude Akerib, Valérie Leselbaum-Stepler	Éditions SÉFI	1994	142
Modèle de convention fiscale	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1994	52
Remboursement forfaitaire aux exploitants agricoles	France. Direction générale des impôts	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1994	—
Transfer pricing guidelines for multinational enterprises and tax administrations Part I	Centre pour la recherche et l'innovation dans l'enseignement, Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des affaires fiscales	OECD	1994	142
Transfert des déclarations d'indemnités journalières de maladie et de pensions d'invalidité sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1994	—
Transfert des déclarations de pensions et rentes sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1994	—
Transfert des déclarations de salaires et/ou honoraires sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1994	—
Fiscalité de la transmission d'entreprises, les voies d'une réforme	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris, Jean Geneton	Chambre de commerce et d'industrie	1993	22
Fiscalité des associations	Anne Moraud, Marie-Jacqueline Desouches	Masson	1993	111
Gestion comptable et fiscale des sociétés commerciales Tome 1	Georges Rollando	Economica	1993	495
Gestion comptable et fiscale des sociétés commerciales Tome 2	Raymond Heimburger	Economica	1993	617
Gérants de SARL, votre régime d'imposition	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	CCIP	1993	21
La fiscalité facile	André Saurin	[BPI]	1993	143
Le bois, de la ressource forestière à la scierie	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1993	69
Les aspects fiscaux des prix de transfert pratiqués au sein des entreprises multinationales	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des affaires fiscales	OCDE	1993	57
Placez mieux, gagnez plus	Jean Séraqui	J.C. Lattès	1993	259
Pratique fiscale et comptable 1993	Jean-Claude Teston-Chames, Jean-François Périnel, Michel Gaillarde	Éd. Stratégie et gestion	1993	127
Protection sociale complémentaire par capitalisation	Patrice Giron	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1993	300
Quelle fiscalité pour les produits d'épargne ?	Bernard Fillebeen	"l'Argus"	1993	64
S'enrichir grâce à l'impôt	Patrick Lelong	Peyrat-Courtens	1993	151
Stratégie fiscale internationale	Patrick Rassat, Thierry Lamorlette	Maxima	1993	256
Subsistance et impôt	Louis-Joseph Bourdon, Léonard Bourdon	Micro Graphix	1993	—
Taxer l'énergie	Agence internationale de l'énergie	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	1993	204
Transfert des déclarations de pensions et rentes sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1993	—
Transfert des déclarations de salaires et/ou honoraires sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1993	—
Droit et fiscalité du marché de l'art	Gilles Lamarque	Presses universitaires de France	1992	334
Défiscalisation immobilière	Jean-Louis Le Boulc'h	Peyrat et Courtens	1992	108
Gestion fiscale et financière du cardiologue	Jean-Claude Teston-Chames	Éd. Stratégie et gestion	1992	112
Guide des professions artistiques	Michel Allenou	Dunod	1992	385
La conchyculture	France. Direction nationale d'enquêtes fiscales	DNEF	1992	43
La fiscalité des professions libérales	Didier Maillot, Jean-Louis Fonters	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1992	203