Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des affaires fiscales

Œuvres46

Total pages5 787médiane 107 p.

Période d'activité1976–2000

Prochaine sortie estimée2002-03±7 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~2002-03 (±7 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (46)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1976	Ajustement des systèmes d'impôts sur le revenu des personnes physiques en fonction de l'inflation	O.C.D.E.	79
1977	La Situation des unités familiales au regard de l'impôt et des transferts sociaux dans les pays membres de l'O.C.D.E.	O.C.D.E.	148
1977	Modèle de convention de double imposition concernant le revenu et la fortune	O.C.D.E.	224
1978	La Situation au regard de l'impôt et des transferts sociaux de certains groupes de revenu dans les pays membres de l'O.C.D.E.	O.C.D.E.	143
1979	L'Imposition des personnes physiques sur la fortune, les mutations et les gains en capital	O.C.D.E.	213
1979	Prix de transfert et entreprises multinationales 1979	O.C.D.E.	106
1980	La Situation au regard de l'impôt et des transferts sociaux de certains groupes de revenu dans les pays membres de l'O.C.D.E.	O.C.D.E.	—
1981	Barême de l'impôt sur le revenu	O.C.D.E.	42
1981	L'Incidence des impôts sur la consommation à différents niveaux de revenus	O.C.D.E.	66
1981	Modèle de convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière de recouvrement de créances fiscales	O.C.D.E.	61
1981	Tendances à long terme de recettes fiscales des pays membres de l'O.C.D.E.	O.C.D.E.	43
1981	Études fiscales de l'OCDE	OCDE	—
1983	Délais de recouvrement des impôts sur le revenu	O.C.D.E.	61
1983	Impôts sur la propriété immobilière	O.C.D.E.	235
1983	Modèle de convention de double imposition concernant les successions et les donations	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	151
1984	Dépenses fiscales, problèmes et pratiques suivies par les pays	O.C.D.E.	93
1984	Prix de transfert et entreprises multinationales	OCDE	95
1984	Élasticité de l'impôt sur le revenu des personnes physiques échéant à l'administration centrale	O.C.D.E.	52
1985	Tendances de la fiscalité internationale	O.C.D.E.	67
1986	L'Imposition du revenu des personnes physiques dans un contexte économique en évolution	OCDE	435
1986	Une Analyse empirique des variations de l'impôt sur le revenu des personnes physiques	OCDE	40
1987	La Fiscalité dans les pays développés	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	109
1988	Etude comparative sur les modèles d'imposition du revenu des personnes physiques	OCDE	47
1990	Base d'imposition du revenu des personnes physiques	OCDE	275
1990	Droits et obligations des contribuables	OCDE	115
1991	L'imposition des bénéfices dans une économie globale	OCDE	498
1992	Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	—
1993	Les aspects fiscaux des prix de transfert pratiqués au sein des entreprises multinationales	OCDE	57
1994	Echange de renseignements fiscaux entre les pays membres de l'OCDE	OCDE	52
1994	Fiscalité et épargne des ménages	OCDE	324
1994	Taxation and household saving	OCDE	210
1994	Transfer pricing guidelines for multinational enterprises and tax administrations Part I	OECD	142
1995	Les écotaxes dans les pays de l'OCDE	OCDE	107
1995	Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales	OCDE	—
1995	Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales Partie II	OCDE	81
1996	Législation relative aux sociétés étrangères contrôlées	OCDE	180
1997	Écotaxes et réforme fiscale verte	OCDE	65
1998	Concurrence fiscale dommageable	OCDE	88
1998	Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune	OCDE	318
1999	Les investissements transnationaux de portefeuille face à l'impôt	OCDE	190
1999	Les pouvoirs fiscaux des administrations infranationales	OCDE	87
1999	Études de politique fiscale de l'OCDE	OCDE	—
2000	Les principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales	OCDE	54
2000	Mesurer les charges fiscales	OCDE	108
2000	Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune	OCDE	326
2000	Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune	OCDE	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des affaires fiscales.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
EUROSTAT	O.C.D.E. (1983) · OCDE (1997)	4
Canada. Statistique Canada	OCDE (1995) · OCDE (1997)	3
Système d'observation permanente des migrations	OCDE (1994) · OCDE (1995)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
OCDE	27
O.C.D.E.	16
Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	3
OECD	1

Voir la notice BNF →