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Environnement -- Droit européen

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées64
Période1977–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Manuel de droit européen de l'environnement et du climatPatrick ThieffryBruylant2024549
Droit international et européen de l'environnementYves Hamuli KabumbaÉditions universitaires européennes2023
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430
Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'hommePaul BaumannLGDJ2021614
Éthique et droit de la préservation de la nature sauvage dans l'Union européenneMarie-Angèle Hermitte, Olivier ClercBruylant2021435
La mise en œuvre partagée du droit en Suisse, en Allemagne et dans l'Union européenneRebecca Joly[Helbing & Lichtenhahn]2020352
Le droit de l'environnementAurélie Tomadini, Centre de recherche et d'étude en droit et science politique. Dijon, Emmanuelle Juen, Société française pour le droit de l'environnement. Colloque (2018 ; Dijon)Institut francophone pour la justice et la démocratie2020268
Le droit à un environnement sain en droit européenRahma Bentirou MathlouthiÉd. l'Harmattan2020530
Méthodologie de l'étude d'impact climatiqueChristian HugloBruylant2020417
Traité de droit européen de l'environnementPatrick ThieffryBruylant20201862
Manuel de droit européen de l'environnementPatrick ThieffryBruylant2017386
Droit de l'environnement de l'Union européenneÈve TruilhéLarcier2015409
Code européen énergie - climatCécile Musialski, Cédric CheneviereBruylant2014975
Droit de l'environnement, droit durableMichel PrieurBruylant20141048
Manuel de droit de l'environnement de l'Union européennePatrick ThieffryBruylant2014388
L'environnement et la Convention européenne des droits de l'hommeAssociation pour la promotion interuniversitaire des droits de l'homme, Colloque du concours Habeas Corpus (2012), Loïc RobertBruylant2013242
Droit européen de l'environnement et de la santéDelphine MisonneAnthemis2011450
La mise en oeuvre du Protocole de Kyoto en EuropeAnne-Sophie TabauBruylant2011519
Le dommage écologiqueOlivier FuchsÉd. Rue d'Ulm201159
Rapport d'information sur l'application du droit communautaire de l'environnementFabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]2011142
Droit européen de l'environnementJean-Marc Sauvé, Marc ClémentLarcier2010565
Environnement et marché intérieurNicolas De Sadeleer, Université libre de Bruxelles. Institut d'études européennes (1970-....)Éd. de l'Université de Bruxelles2010580
L'action environnementale extérieure de l'UEApolline RogerÉd. l'Harmattan2010214
Rapport d'information sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnementFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Gérard VoisinAssemblée Nationale201056
Droit de l'environnement de l'Union européennePatrick ThieffryBruylant2008987
Rapport d'information sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnementFabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]200748
Manuel sur les droits de l'homme et l'environnementConseil de l'EuropeEd. du Conseil de l'Europe200689
Droit international et européen de l'environnementGaëlle Bossis, Justine Bain-Thouverez, Mary Sancy, Raphaël Romi, Sandrine Rousseaux, Thomas DubreuilMontchrestien2005368
Prevention and remedying of environmental damageAmedeo Postiglione, Forum des juges de l'Union européenne pour l'environnement, Giovanni Cordini, International court of the environment foundation, Union européenne. Commission européenne, Workshop on environmental law (2005 ; Ostie, Italie)Bruylant2005504
Droit international et communautaire de la biodiversitéCharles-Hubert Born, Nicolas De SadeleerDalloz2004780
La conservation des habitats naturels et de la faune sauvageMagali LanordUniversité d'Auvergne, Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand2004445
Rapport d'information sur la Charte de l'environnement et le droit européenBernard Deflesselles, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale2004192
Quatrième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le contrôle de l'application du droit communautaire de l'environnementUnion européenne. Direction générale de l'environnementOffice des publications officielles des Communautés européennes200348
Droit communautaire de l'environnementSimon CharbonneauÉd. l'Harmattan2002353
Droits de l'homme et environnementBelgique. Ministère des affaires sociales, de la santé publique et de l'environnement, Conseil de l'Europe, Maguelonne Déjeant-Pons, Marc Pallemaerts, Sara FioravantiEd. du Conseil de l'Europe2002341
Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le contrôle de l'application du droit communautaire de l'environnementUnion européenne. Direction générale de l'environnementOffice des publications officielles des Communautés européennes2002126
Droit de l'environnementCatherine RocheGualino2001212
Environnement et instruments économiques et fiscauxCaroline LondonLGDJ2001218
Deuxième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le contrôle de l'application du droit communautaire de l'environnementUnion européenne. Direction générale de l'environnementOffice des publications officielles des Communautés européennes2000108
L'effectivité du droit européen de l'environnementCentre d'études et de recherches internationales et communautaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Sandrine Maljean-DuboisLa documentation française2000308
L'entreprise et le droit communautaire de l'environnementNathalie Hervé-FournereauÉditions Apogée2000524