Environnement -- Droit européen

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées64

Période1977–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Manuel de droit européen de l'environnement et du climat	Patrick Thieffry	Bruylant	2024	549
Droit international et européen de l'environnement	Yves Hamuli Kabumba	Éditions universitaires européennes	2023	430
Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'homme	Paul Baumann	LGDJ	2021	614
Éthique et droit de la préservation de la nature sauvage dans l'Union européenne	Marie-Angèle Hermitte, Olivier Clerc	Bruylant	2021	435
La mise en œuvre partagée du droit en Suisse, en Allemagne et dans l'Union européenne	Rebecca Joly	[Helbing & Lichtenhahn]	2020	352
Le droit de l'environnement	Aurélie Tomadini, Centre de recherche et d'étude en droit et science politique. Dijon, Emmanuelle Juen, Société française pour le droit de l'environnement. Colloque (2018 ; Dijon)	Institut francophone pour la justice et la démocratie	2020	268
Le droit à un environnement sain en droit européen	Rahma Bentirou Mathlouthi	Éd. l'Harmattan	2020	530
Méthodologie de l'étude d'impact climatique	Christian Huglo	Bruylant	2020	417
Traité de droit européen de l'environnement	Patrick Thieffry	Bruylant	2020	1862
Manuel de droit européen de l'environnement	Patrick Thieffry	Bruylant	2017	386
Droit de l'environnement de l'Union européenne	Ève Truilhé	Larcier	2015	409
Code européen énergie - climat	Cécile Musialski, Cédric Cheneviere	Bruylant	2014	975
Droit de l'environnement, droit durable	Michel Prieur	Bruylant	2014	1048
Manuel de droit de l'environnement de l'Union européenne	Patrick Thieffry	Bruylant	2014	388
L'environnement et la Convention européenne des droits de l'homme	Association pour la promotion interuniversitaire des droits de l'homme, Colloque du concours Habeas Corpus (2012), Loïc Robert	Bruylant	2013	242
Droit européen de l'environnement et de la santé	Delphine Misonne	Anthemis	2011	450
La mise en oeuvre du Protocole de Kyoto en Europe	Anne-Sophie Tabau	Bruylant	2011	519
Le dommage écologique	Olivier Fuchs	Éd. Rue d'Ulm	2011	59
Rapport d'information sur l'application du droit communautaire de l'environnement	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	2011	142
Droit européen de l'environnement	Jean-Marc Sauvé, Marc Clément	Larcier	2010	565
Environnement et marché intérieur	Nicolas De Sadeleer, Université libre de Bruxelles. Institut d'études européennes (1970-....)	Éd. de l'Université de Bruxelles	2010	580
L'action environnementale extérieure de l'UE	Apolline Roger	Éd. l'Harmattan	2010	214
Rapport d'information sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Gérard Voisin	Assemblée Nationale	2010	56
Droit de l'environnement de l'Union européenne	Patrick Thieffry	Bruylant	2008	987
Rapport d'information sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	2007	48
Manuel sur les droits de l'homme et l'environnement	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2006	89
Droit international et européen de l'environnement	Gaëlle Bossis, Justine Bain-Thouverez, Mary Sancy, Raphaël Romi, Sandrine Rousseaux, Thomas Dubreuil	Montchrestien	2005	368
Prevention and remedying of environmental damage	Amedeo Postiglione, Forum des juges de l'Union européenne pour l'environnement, Giovanni Cordini, International court of the environment foundation, Union européenne. Commission européenne, Workshop on environmental law (2005 ; Ostie, Italie)	Bruylant	2005	504
Droit international et communautaire de la biodiversité	Charles-Hubert Born, Nicolas De Sadeleer	Dalloz	2004	780
La conservation des habitats naturels et de la faune sauvage	Magali Lanord	Université d'Auvergne, Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand	2004	445
Rapport d'information sur la Charte de l'environnement et le droit européen	Bernard Deflesselles, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	Assemblée Nationale	2004	192
Quatrième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le contrôle de l'application du droit communautaire de l'environnement	Union européenne. Direction générale de l'environnement	Office des publications officielles des Communautés européennes	2003	48
Droit communautaire de l'environnement	Simon Charbonneau	Éd. l'Harmattan	2002	353
Droits de l'homme et environnement	Belgique. Ministère des affaires sociales, de la santé publique et de l'environnement, Conseil de l'Europe, Maguelonne Déjeant-Pons, Marc Pallemaerts, Sara Fioravanti	Ed. du Conseil de l'Europe	2002	341
Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le contrôle de l'application du droit communautaire de l'environnement	Union européenne. Direction générale de l'environnement	Office des publications officielles des Communautés européennes	2002	126
Droit de l'environnement	Catherine Roche	Gualino	2001	212
Environnement et instruments économiques et fiscaux	Caroline London	LGDJ	2001	218
Deuxième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le contrôle de l'application du droit communautaire de l'environnement	Union européenne. Direction générale de l'environnement	Office des publications officielles des Communautés européennes	2000	108
L'effectivité du droit européen de l'environnement	Centre d'études et de recherches internationales et communautaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Sandrine Maljean-Dubois	La documentation française	2000	308
L'entreprise et le droit communautaire de l'environnement	Nathalie Hervé-Fournereau	Éditions Apogée	2000	524