Droit maritime

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées149

Période1608–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Cargos hors la loi	Marie-Claude Rideau, William Langewiesche	[Autrement]	2005	223
L'Europe et la mer	Association internationale du droit de la mer, Association internationale du droit de la mer. Colloque (2003 ; Cordoue, Espagne), Rafael Casado Raigón	Bruylant	2005	521
Méthodes d'unification du droit maritime	Massimiliano Rimaboschi	EUT	2005	336
Dictionnaire de droit maritime	Alain Le Bayon	Presses universitaires de Rennes	2004	280
L'affrètement d'espaces	Bertrand Sabadie, Yves Tassel	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	395
Service public maritime et coercition, réflexion appliquée au navire	France. Direction des affaires maritimes, Rencontres juridiques des affaires maritimes (03 ; 2003 ; Paris-La Défense)	Direction des affaires maritimes et des gens de mer	2004	91
La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises	Lilia Khodjet el Khil	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	556
Les clauses attributives de compétence dans le transport maritime de marchandises	Aubin Kpoahoun Amoussou	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2002	507
Code Vagnon de la mer Vol. 1	Henri Vagnon	Éditions du Plaisancier	2001	216
Code Vagnon de la mer Vol. 2	Henri Vagnon	Éditions du Plaisancier	2001	200
Droit du travail maritime	Martine Le Bihan-Guénolé	Éd. l'Harmattan	2001	319
Le droit international des transports maritimes	Centre d'étude et de recherche de droit international et de relations internationales	M. Nijhoff	2001	163
Transports maritimes et concurrence communautaire	Bénédicte Rajot	Economica	2001	310
Droit de la délimitation maritime	Gilles Despeux	P. Lang	2000	181
Convention FAL	Organisation maritime internationale	Omi	1999	173
L' adaptation du droit maritime hellénique et du droit maritime chypriote au droit communautaire	Iliana Christodoulou-Varotsi, Konstantínos A. Stefánou	A. N. Sakkoulas	1999	305
La notion juridique d'armateur	Isabelle Corbier, Martine Rémond-Gouilloud	Presses universitaires de France	1999	428
Code Vagnon de la mer Volume 1	Henri Vagnon, Pierre Wadoux	Éditions du Plaisancier	1998	229
Le droit de la concurrence et les transports maritimes	Pierre Bonassies, Régis Confavreux	Éd. Moreux	1998	190
Code disciplinaire et pénal de la marine marchande	France, Jean-Philippe Bloch	Éditions du Puits fleuri	1997	205
Droit maritime	Antoine Vialard	Presses universitaires de France	1997	503
Accord relatif au trafic illicite par mer mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes et rapport explicatif	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	1996	72
Aspects juridiques de la concurrence maritime	Garifalia Athanassiou	A. Pedone	1996	546
Code Vagnon de la mer Volume 2	Henri Vagnon, Pierre Wadoux	Éditions du Plaisancier	1996	205
Droit de la mer Tome II. - Volume 2	Laurent Lucchini, Michel Voelckel	A. Pedone	1996	717
Agreement on illicit traffic by sea, implementing article 17 of United Nations convention against illicit traffic in narcotic drugs and psychotropic substances	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	1995	16
Code Vagnon de la mer Vol. 1	Henri Vagnon, Pierre Wadoux	Éditions du Plaisancier	1995	174
Code Vagnon de la mer Vol. 2	Henri Vagnon, Pierre Wadoux	Éditions du Plaisancier	1995	142
Le permis mer	Jean-Luc Garnier	De Vecchi	1995	159
Cap sur la carte mer	Pierre Bost	P. Bost	1993	64
Code Vagnon de la mer	Henri Vagnon, Pierre Wadoux	Éditions du Plaisancier	1993	288
Droit des transports et droit maritime	Jacques Putzeys, Marie-Ange Rosseels	Bruylant	1993	423
La responsabilité du transporteur maritime de marchandises	Slaheddine Mellouli	Centre d'études, de recherches et de publications	1993	379
Droit, littoral et mer	Centre de droit maritime et océanique. Nantes, Colloque Droit, littoral et mer (1991 ; Nantes), Droit, littoral et mer. France	A. Pedone	1992	218
Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies	France, Sylvain Lebeau	Maxwell	1992	—
Règles CNUCED-CCI applicables aux documents de transport multimodal	Chambre de commerce internationale, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement	[ICC]	1992	28
Code de commerce de la RFA	Emmanuel Du Pontavice, Institut de droit comparé. Paris, Jürgen Basedow, Lucrétia Van Roosmalen-Ahier	Pédone	1991	128
International maritime arbitration organization	Chambre de commerce internationale, Comité maritime international	ICC Publ.	1991	47
Les risques spécifiques du transport maritime	Institut d'économie des transports maritimes. Arcueil, Val-de-Marne	Institut d'économie des transports maritimes	1991	119
Réglementation internationale des transports maritimes dans le cadre de la CNUCED	Georges Assonitis	Presses universitaires de France	1991	309