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Sylvain Lebeau — 0 œuvres
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Sylvain Lebeau
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1844
Code des bris, naufrages et échouements, ou Résumé des lois et règlements concernant cette matière...
France
Comptoir des imprimeurs-unis
Comme éditeur intellectuel (3)
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Éditeur
1992
Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies
France
Maxwell
1801
Code pénal maritime, ou Recueil des lois concernant les peines à infliger pour délits commis à bord des vaisseaux et dans les ports et arsenaux de la République
France
impr. de Guilleminet
Voir la notice BNF →
1798
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances et décisions sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'au mois de mai 1789
France
Impr. de la République