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Droit fiscal

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées894
Période1879–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Fiscalité des personnes physiques et des personnes moralesPhilippe ColletFontaine-Picard2013216
Fiscalité des personnes physiques et des personnes morales, GEAFISCGilles Meyer, Philippe ColletFontaine-Picard2013120
L'essentiel de l'introduction au système fiscal françaisVanessa BarbéGualino-Lextenso éd.2013156
L'essentiel du droit fiscal 2013Béatrice Grandguillot, Francis Grandguillot, Vincent DussartGualino-Lextenso éd.2013158
Le contribuable et l'ÉtatAlexandre MangiavillanoDalloz2013676
Régime fiscalFiduciaire conseil et audit, NigerDroit-Afrique.com2013309
Aux origines de la fiscalité moderneÉlisabeth Magnou-NortierDroz2012964
Code de procédure fiscaleFrance, Jean LamarqueDalloz20121930
Code général des impôtsComores. Direction générale des impôtsDroit-Afrique.com2012187
Code général des impôtsDroit-Afrique, Ernst & Young, Ernst & Young, Guinée équatorialeDroit-Afrique.com2012168
Droit fiscalJean-Luc Mondon, Jean-Yves JomardSup'Foucher2012199
Droit fiscalCharles-Édouard Godard, Denis Terlong, Patrick PinteauxDunod2012337
Droit fiscalAurélien BauduGualino-Lextenso éd.2012243
Droit fiscalMichel Lozatoimpr. de F. Lefebvre2012167
Droit fiscalGilles Meyer, Hervé JahierFontaine-Picard2012336
Droit fiscalGilles Meyer, Hervé JahierFontaine-Picard2012280
Droit fiscal 2012-2013Denis Lefèvre, Sylvie Vidalenc, Thierry VachetHachette supérieur2012271
Droit fiscal en 35 fichesEmmanuel Disle, Jacques SarafDunod2012155
Droit fiscal généralChristophe de La MardièreE. Flammarion2012384
Fiscal 2012Éditions Francis Lefebvreimpr. de F. Lefebvre20121555
Fiscalité et personnes publiquesJean-Luc AlbertLGDJ-Lextenso éd.2012184
L'essentiel du droit fiscalChristine Noël-LemaitreEllipses2012127
L'essentiel du droit fiscal 2012Béatrice Grandguillot, Francis GrandguillotGualino-Lextenso éd.2012158
La science juridique et le droit financier et fiscalEugenio Simón Acosta, Renaud BourgetDalloz20121347
La valeur en droit fiscal et douanierIure Pontes Vieira, Jean-Claude MartinezLGDJ-Lextenso éd.2012589
Le droit fiscal en questionsAldo Lévy, Annabelle Jaulin, Jean-Raphaël PellasGualino-Lextenso éd.2012178
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi "Tepa"France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....), Jean Mallot, Jean-Pierre GorgesAssemblée Nationale201235
Code des impôts 2011Centrafrique, Droit-Afrique, Sutter & PearceDroit Afrique2011298
Code fiscalBelgique, Dorothée Danthine, Edoardo Traversa, Jacques Malherbe, Philippe MalherbeBruylant20111468
Code général des impôtsDjibouti. Direction des impôts (République), Droit-AfriqueDroit-Afrique.com2011197
Droit fiscalChristian Fornasier, Nathalie Hector, Patricia ChauderlotGroupe "Revue fiduciaire"2011112
Droit fiscalBéatrice Grandguillot, Francis Grandguillot, Pascale RecroixGualino-Lextenso éd.2011215
Droit fiscalMichel LozatoDunod2011182
Droit fiscalCharles-Édouard Godard, Patrick PinteauxDunod2011329
Droit fiscalAlexandre Maitrot de La MottePUF [Presses universitaires de France]2011303
Droit fiscal 2011-2012Denis Lefèvre, Sylvie Vidalenc, Thierry VachetHachette supérieur2011271
Droit fiscal des affaires en République de GuinéeSéverin MonemouÉd. l'Harmattan2011127
Droit fiscal en 36 fichesEmmanuel Disle, Jacques SarafDunod2011155
Délocalisation et investissements des personnes fortunées étrangères en SuissePhilippe Kenelimpr. de Favre2011389
Exercices corrigés de droit fiscal, 2011-2012Thierry LamulleGualino-Lextenso éd.2011269
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