Jean Mallot

1952 –

Œuvres1

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Période d'activité2008

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Bibliographie (1)

Année	Titre	Éditeur	Pages
2008	La charte pour un développement durable de la production porcine en Auvergne	Conseil régional d'Auvergne [prod., distrib.]	—

Comme contributeur (3)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2010	Rapport d'information sur le fonctionnement de l'hôpital	France. Assemblée nationale. Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (1958-....)	Assemblée Nationale
2009	Rapport d'information sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi

Comme éditeur intellectuel (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2012	Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi "Tepa"	France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)	Assemblée Nationale
2011	Rapport d'information sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi "Tepa"

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Jean Mallot — 1 œuvres