Droit fiscal

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées894

Période1879–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit fiscal des affaires	Bernard Jadaud, François Goré	Dalloz	1980	951
Droit fiscal des affaires	Maurice Cozian	les Cours de droit	1980	—
Grande-Bretagne	Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1980	222
Implantation en Belgique	Jacques Malherbe, Philippe Malherbe	Études fiscales internationales	1980	—
L'élaboration du statut	Jean-Claude Martinez	Librairie de droit et de jurisprudence	1980	394
La Taxation d'office à l'impôt sur le revenu	Société française de droit fiscal. Journées d'études (1979 ; Strasbourg)	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1980	167
Lamy fiscal 1980. - 1	Robert Bonafoux, Services Lamy. Paris	Services Lamy	1980	—
Le Régime fiscal des fusions de sociétés et opérations assimilées	Pierre Gastineau	Librairies techniques	1980	783
Le Système fiscal français	Lucien Mehl, Pierre Beltrame	Presses universitaires de France	1980	127
Législation financière	Bernard Gosselin, France. Ministère de l'économie. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1978-1981), Pierre-Yves Lhermet	Ministère de l'économie, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement	1980	268
Législation financière	France. Ministère de l'économie. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1978-1981), Gilles Auvray	Ministère de l'économie, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement	1980	316
Réglementation des douanes et impôts indirects	Maroc. Administration des douanes et impôts indirects	IDC	1980	—
Code général des impôts	France. Direction générale des impôts	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1979	—
Dossier fiscal	Crédit du Nord (1976-....)	Synergie K et E	1979	123
Droit du travail et droit social, droit fiscal	Claude Trémeau, Jean Vatin	impr. de Foucher	1979	240
Fiscalité des sociétés	Institut de documentation juridique et fiscale. France	la Documentation organique, 49, rue Saint-Georges	1979	532
Implantation en Allemagne	Eugène Pagnoux, Marie-Thérèse Mijoule	Éditions et gestion M.S.	1979	—
L'Informateur de l'économie et des finances 1979	Syndicat national de la Direction générale de la concurrence et des prix-CFDT. France	Syndicat national C.F.D.T. de la Direction générale de la Concurrence et des prix	1979	—
La Fiscalité allemande	Gerhard Haas	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1979	112
Précis de fiscalité, cadastre, domaine, publicité foncière	France. Direction générale des impôts	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1979	—
Code des douanes et impôts indirects	Maroc, Maroc. Administration des douanes et impôts indirects	Administration des douanes et impôts indirects	1978	228
Douanes et changes	Institut de documentation juridique et fiscale. France	la Documentation organique, 49, rue Saint-Georges	1978	163
Droit fiscal	André Dusart, Roland Guinamard	impr. de Foucher	1978	147
Droit fiscal	Robert Pierot	les Cours de droit	1978	—
Implantation aux États-Unis	Marie-Thérèse Mijoule, Stephen Sterling Boothe Mijoule	Études fiscales internationales	1978	—
L'Interprétation des textes fiscaux	Philippe Marchessou	Economica	1978	258
La Notion de bonne foi	Emmanuel Kornprobst	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1978	409
La Protection du contribuable	Albert Viala, Mario Amadio	Éditions APIL	1978	47
États-Unis	Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1978	208
Le Code annoté de la comptabilité	Revue fiduciaire comptable	Éditions des Publications fiduciaires	1977	496
Annales de fiscalité	Martial Chadefaux, Maurice Cozian	Librairies techniques	1976	140
Droit fiscal	Gilbert Tixier, Guy Gest	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1976	517
Fiscalité pratique des affaires	Gilles Gervaise, Philippe Colin, Thierry Lamorlette	Economica	1976	64
Précis de fiscalité des entreprises	Maurice Cozian	Librairies techniques	1976	386
Table méthodique de jurisprudence	France. Direction générale des impôts. Service du contentieux	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1976	—
L'Egalité Volume III	Centre de philosophie du droit. Bruxelles, Jacques Ghysbrecht, John Kirkpatrick	E. Bruylant	1975	99
Le Droit douanier	Claude J. Berr, Henri Trémeau	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1975	492
Droit fiscal international	Gilbert Tixier, Guy Gest, Guy Gest, Jean Kerogues	impr. de Berger-Levrault	1974	196
Droit fiscal	Jacques Rauline, Jean-Louis Hérin, Jean-Marie Cotteret, Jean-Marie Cotteret, Louis Trotabas, Michel Laflandre, Philippe Josse	Dalloz	1973	472
Manuel de droit fiscal	Bernard Brachet	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1972	229