Droit de l'urbanisme

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées329

Période1932–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le droit de l'urbanisme	Yves Jégouzo, Yves Pittard	Masson	1979	217
Technique du droit de l'urbanisme	Jean Cathelineau, Jean-Léon Viguier, Patrice Cornille	Librairies techniques	1979	314
La Gestion des grandes métropoles	B. Chardon, France. Direction de la documentation française, Jean-Paul Larçon, Jean-Pierre Anastassopoulos	La documentation française	1978	175
Modes extra-juridictionnels de règlement des conflits	France. Service des affaires économiques et internationales, Groupe universitaire de recherche en droit de l'urbanisme et de l'aménagement. Nantes, Yann Tanguy	Ministère de l'Equipement	1978	105
Code de l'urbanisme	Bernard Lamorlette, Dominique Moreno, Fernand Bouyssou, France, France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme, Franck Moderne, Franck Moderne, Hubert Charles, Hubert Charles, Isabelle Pissard-Bocquet, Jean Hugot, Marie-Charlotte Lesergent, Michel Rousset, René Cristini,
La Sauvegarde des villes d'art	Béatrice de Andia	[B. de Andia]	1976	426
Le Droit d'amendement dans la Constitution de la Ve République	Alain Brouillet	Presses universitaires de France	1973	159
Problèmes d'implantation industrielle en région parisienne	Chambre de commerce et d'industrie. Direction de l'aménagement et des équipements. Paris, Chambre régionale de commerce et d'industrie. Paris. Ile-de-France	Service interconsulaire de la région parisienne pour l'aménagement de zones d'activité	1972	—
Règlement sur les constructions de la ville d'Ensisheim (Haut-Rhin)	Ensisheim. Haut-Rhin, Joseph Gullung	Ville d'Ensisheim	1932	36