Droit de l'urbanisme

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées329

Période1932–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code de l'urbanisme commenté 2013	France, Vincent Guinot	impr. de Berger-Levrault	2013	1075
Droit de l'urbanisme	Paul Salaün	Groupe Studyrama	2013	459
Guide des contentieux de l'urbanisme 2014	François-Charles Bernard	LexisNexis	2013	413
L'urbanisme de protection	Mireille Monnier	Gualino-Lextenso éd.	2013	206
Rapport d'information sur les outils fonciers à disposition des élus locaux	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)	[Sénat]	2013	122
Urbanisme, construction 2014-2015	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2013	1531
Code de l'urbanisme, 2012	Bernard Lamorlette, Dominique Moreno, France	LexisNexis	2012	1297
Droit de l'urbanisme	Grégory Kalflèche	Presses universitaires de France	2012	391
Droit de l'énergie, droit de l'environnement et droit de l'urbanisme	Conférence UB3 (Bruxelles), Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles, Université libre de Bruxelles. Faculté de droit et de criminologie (1970-....), Xavier Taton	Bruylant	2012	217
Les documents d'urbanisme	Seydou Traoré	Lamy	2012	295
Leçons de droit de l'urbanisme	Hélène Cloëz	Ellipses	2012	373
Manuel pratique du permis de construire	Michel Viviano	Éd. du Papyrus	2012	248
Montage d'opérations d'aménagement	Nicolas Gateau Leblanc	EFE	2012	144
Surface de plancher et densité de construction	Franck Bourdon, Sylvain Pérignon	Le Moniteur	2012	239
Code de l'urbanisme	France, René Cristini	Dalloz	2011	3031
Guide pratique de l'urbanisme à l'usage des architectes et des collectivités locales	Michel Viviano	Éd. du Papyrus	2011	371
L'urbanisme	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Dominique Moreno	La documentation française	2011	118
Le permis d'aménager	David Gillig, Jean-Philippe Strebler, Pierre Soler-Couteaux	Le Moniteur	2011	432
Pourquoi faire de l'urbanisme ?	Francis Cuillier, Tewfik Guerroudj	Confluences	2011	236
Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme Volume 1	Belgique, Pierre Nihoul	Bruylant	2011	417
Risque et droit de l'urbanisme en Europe	Association internationale de droit de l'urbanisme. Colloque biennal (2009 ; Thessalonique, Grèce), Centre de droit économique international et européen. Grèce	GRIDAUH	2011	342
Urbanisme, construction 2012-2013	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2011	1511
Code commenté de l'urbanisme	Vincent Guinot	Le Moniteur	2010	1002
Code de l'urbanisme	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2010	202
Code de l'urbanisme 2011	Bernard Lamorlette, Dominique Moreno, France	impr. de Berger-Levrault	2010	1209
Documents d'urbanisme et développement durable	Jocelyne Dubois-Maury	Éditions du Puits fleuri	2010	314
Lamy droit immobilier	Céline Jeanne, Jean-Jacques Eyrolles, Jean-Jacques Liard, Jean-Louis Bergel, Services Lamy. Paris	Wolters Kluwer France	2010	—
Les certificats d'urbanisme	Benoît Citeau, Philippe Boulisset	Édilaix	2010	254
Les favelas de Rio de Janeiro	Rafael Soares Gonçalves	Éd. l'Harmattan	2010	295
Code de l'urbanisme 2010	Bernard Lamorlette, Dominique Moreno, France	impr. de Berger-Levrault	2009	1183
Code de l'urbanisme de Saint-Barthélémy	Saint-Barthélemy (Collectivité d'outre-mer)	Collectivité de Saint-Barthélémy	2009	60
Code de l'urbanisme, 2009-2010	Bernard Lamorlette, Dominique Moreno, France	Litec	2009	1303
Droit de l'urbanisme	Emmanuelle Gillet Lorenzi, Seydou Traoré	CNFPT, Centre national de la Fonction publique territoriale	2009	434
Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine	Pascal Planchet	Le Moniteur	2009	455
Droit de l'urbanisme, droit de l'environnement	Laure Aubril, Seydou Traoré	CNFPT, Centre national de la Fonction publique territoriale	2009	567
Droit et ville en Afrique	Paterne Yapi Mambo	Éd. l'Harmattan	2009	546
Le droit du projet de développement durable de la ville	Vincent Le Coq	PULIM	2009	523
Loi Malraux et monuments historiques	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2009	53
Pratique des travaux sur existants	Patrick E. Durand	Le Moniteur	2009	267
Urbanisme, construction 2010-2011	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2009	1439