Droit d'auteur -- Enregistrements sonores — 15 œuvres

Droit d'auteur -- Enregistrements sonores

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées15

Période1952–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La négociation du contrat d'artiste	Jean-Marie Guilloux	CNM éditions	2022	335
La négociation du contrat d'artiste	Jean-Marie Guilloux	IRMA	2017	303
Photo, son et vidéo dans les musées	Association générale des conservateurs des collections publiques. Section. France. Provence-Alpes-Côte d'Azur	Fage éd.	2010	135
Le manuel d'utilisation	Frémeaux & Associés	Frémeaux et Associés	2008	47
Les contrats d'enregistrement de phonogrammes	Christian Dulong de Rosnay, Geneviève Barsalou, Jean-Marie Guilloux	[Adami]	2005	174
Main basse sur la musique	Irène Inchauspé, Rémi Godeau	C. Lévy	2003	239
Le guide du producteur de disques	Gildas Lefeuvre	Dixit	1998	324
Rapport sur la proposition de loi fixant les modalités de calcul de la rémunération due aux artistes-interprètes et aux producteurs de phonogrammes par les services privés de radiodiffusion sonore	Anne-Marie Couderc, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)	Assemblée Nationale	1993	17
Comité d'experts gouvernementaux sur les oeuvres audiovisuelles et les phonogrammes	Comité d'experts gouvernementaux sur les oeuvres audiovisuelles et les phonogrammes. Réunion (1986 ; Paris), Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Unesco	Unesco	1986	12
Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1977	16
Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1977	8
Loi type relative à la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion	Organisation internationale du travail, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Unesco	O.M.P.I.	1974	39
Lois et traités sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion	Organisation internationale du travail, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Unesco	O.M.P.I.	1971	—
La convention de Rome	Henri Desbois, Xavier Desjeux	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1966	288
Histoire du droit de reproduction mécanique	A. Tournier, Philippe Parès	P. Parès	1952	—