Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

Œuvres49

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Période d'activité1970–2021

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Bibliographie (49)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1970	Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques	O.M.P.I.	14
1970	Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques	O.M.P.I.	44
1970	Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques	O.M.P.I.	23
1970	Convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	24
1970	Lois et traités sur le droit d'auteur. Supplément... 1969	Librairie générale de droit et de jurisprudence	305
1971	Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets	O.M.P.I.	20
1971	Lois et traités sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion	O.M.P.I.	—
1973	Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits	O.M.P.I.	8
1973	Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques	O.M.P.I.	20
1973	Traité concernant l'enregistrement des marques	O.M.P.I.	132
1974	Classification internationale des brevets	Morgan-Crampian lim.	548
1974	Convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite	O.M.P.I.	8
1974	Loi type relative à la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion	O.M.P.I.	39
1975	Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques	O.M.P.I.	55
1975	Le Rôle du système des brevets dans le transfert des techniques aux pays en voie de développement	Nations Unies	73
1975	Lois et traités sur le droit d'auteur. Supplément... 1973	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1012
1976	Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels	O.M.P.I.	53
1976	Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international	O.M.P.I.	24
1976	Loi-type de Tunis sur le droit d'auteur à l'usage des pays en voie de développement	Unesco	28
1977	Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques	O.M.P.I.	19
1977	Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion	O.M.P.I.	16
1977	Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes	O.M.P.I.	8
1977	Guide pour l'enregistrement international des marques	O.M.P.I.	161
1977	Guide sur les licences pour les pays en développement	O.M.P.I.	192
1977	Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets	O.M.P.I.	49
1978	Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle	O.M.P.I.	44
1978	Dispositions types sur la protection du logiciel	O.M.P.I.	29
1978	Guide de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques	O.M.P.I.	258
1978	Traité de Genève concernant l'enregistrement international des découvertes scientifiques	O.M.P.I.	22
1978	Traité de coopération en matière de brevets (P.C.T.)	O.M.P.I.	162
1979	Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels	O.M.P.I.	24
1979	Arrangement de Vienne concernant la protection des caractères typographiques et leur dépôt international et le Protocole à l'arrangement de Vienne concernant la protection des caractères typographiques et leur dépôt international relatif à la durée de la protection	O.M.P.I.	63
1979	Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques	O.M.P.I.	59
1979	Glossaire de propriété industrielle	W.I.P.O.	—
1979	Résumés de lois sur le droit d'auteur	O.M.P.I.	—
1980	O.M.P.I. glossaire du droit d'auteur et des droits voisins	O.M.P.I.	281
1981	Patent information and documentation handbook	OMPI	—
1981	Rapport adopté par le Comité	Unesco	—
1983	100 Years protection of industrial property, statistics	OMPI	245
1985	Droit d'auteur et " droit voisins "	OMPI	121
1985	Traité de coopération en matière de brevets (PCT)	OMPI	171
1986	La Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques de 1886 à 1986	Bureau international de la propriété intellectuelle	281
1991	Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle	OMPI	—
1994	Guide du franchisage	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	—
1996	Accord entre l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'Organisation mondiale du commerce (1995), Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) (1994) ; Dispositions, mentionnées dans l'Accord sur les ADPIC, de la Convention de Paris (1967), de la Convention de Berne (1971), de la Convention de Rome (1961), du Traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du Mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures régissant des différends (1994)	OMPI	176
1996	Dispositions types sur la protection contre la concurrence déloyale	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	68
1999	La gestion des noms et adresses de l'Internet	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	157
1999	Traité sur le droit des marques et règlement d'exécution	OMPI	68
2021	Promouvoir l'accès aux technologies médicales de l'innovation	Organisation mondiale du commerce	395

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1986	Comité d'experts gouvernementaux sur les oeuvres audiovisuelles et les phonogrammes	Comité d'experts gouvernementaux sur les oeuvres audiovisuelles et les phonogrammes. Réunion (1986 ; Paris)	Unesco

Comme éditeur intellectuel (4)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1994	Colloque mondial de l'OMPI sur l'avenir du droit d'auteur et des droits voisins, Le Louvre, Paris, France, 1er-3 juin 1994	Colloque mondial de l'OMPI sur l'avenir du droit d'auteur et des droits voisins (1994 ; Paris)	OMPI
1986	Rapport	Comité d'experts gouvernementaux sur l'élaboration de dispositions types de législation nationale en matière de contrats d'édition d'oeuvres littéraires (1985 ; Paris)

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Unesco. Division des politiques et de la planification de l'éducation	Unesco (1976) · Unesco (1981)	2
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement	Nations Unies (1975) · Organisation mondiale du commerce (2021)	2
UNISIST	Unesco (1976) · Unesco (1981)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
O.M.P.I.	30
OMPI	7
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	3
Librairie générale de droit et de jurisprudence	2
Unesco	2
Bureau international de la propriété intellectuelle	1

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