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Droit constitutionnel (droit européen)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées56
Période1977–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Droit constitutionnel de l'Union européenneÉdouard DuboutBruylant2023519
Le plan de relance "Next generation EU" de l'Union européennePaul DermineBruylant2023
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170
Droit constitutionnel de l'Union européenneÉdouard DuboutBruylant2021515
La Cour de justice de l'Union européenne, juridiction constitutionnellePierre-Emmanuel PignarreBruylant2021914
La déréglementation constitutionnelle en EuropeConstantin Yannakopoulos, Massimo LucianiSakkoulas publications2019272
Droit de la gouvernance de l'Union européenneArmel Pécheul, Christophe BeaudouinLibres d'écrire2018700
Le statut d'État membre de l'Union européenneLaurence Potvin-Solis, Université de Caen Normandie. Chaire Jean Monnet, Université de Caen Normandie. Chaire Jean Monnet. Journées d'études (14 ; 2014 ; Caen)Bruylant2017661
Les valeurs communes dans l'Union européenneLaurence Potvin-Solis, Pôle européen Jean Monnet. Journées d'études. Nancy (11 ; 2010 ; Metz)Bruylant2014441
L'Union européenne et l'identité constitutionnelle des États membresFrançois-Xavier MilletLGDJ-Lextenso éd.2013365
L'Union par le droitAntoine VauchezSciences po, les presses2013398
Droit institutionnel de l'Union européenneSean Van RaepenbuschLarcier2011781
Les fondamentaux de l'architecture constitutionnelle de l'Union européennePanayotis SoldatosBruylant2010174
Guide du droit de l'Union européenneDidier BlancEllipses2008253
Vorbereitung der Europäischen Union für die Zukunft ?FIDE congress (23 ; 2008 ; Linz, Autriche), Heribert Franz Köck, Margit Maria KarollusNomos2008410
L'exercice des fonctions d'État membre de la Communauté européenneBéligh NabliDalloz2007669
Quelle Europe après le non ?Raoul Marc JennarA. Fayard2007175
Rapport d'information sur les comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la Conférence intergouvernementaleFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200765
Réflexions d'un ancien conventionnel sur la relance européenneHubert HaenelFondation Robert Schuman200766
Die neue Europaïsche UnionHartmut Bauer, Societas graeca iuris publici comparativi, Societas iuris publici europaei. Congrès (01 ; 2004 ; Kolympari-Chania, Grèce), Tzoúlia Iliopoúlou-StrángaBruylant2006309
Droit institutionnel de l'Union européenneAnne ChoquetVuibert2006269
L'EuropeJean-Victor LouisBruylant2006150
Le bonheur du voyageConfrontations Europe, Philippe Herzogle Manuscrit200688
Le droit européen, son application en FranceFrançois LuchaireEconomica200657
Naissance du peuple européenFlorence Chaltiel, Pierre MoscoviciO. Jacob2006225
Parlement européen et droit parlementaireNicolas ClinchampsLGDJ2006776
Problèmes et perspectives constitutionnels du processus de l'intégration européennePlacide Mukwabuhika MabakaBruylant2006631
Quelles valeurs pour l'Union européenne ?Entretiens européens d'Épernay (04 ; 2005)La documentation française2006106
Rapport d'information sur les comptes rendus de missions sur l'avenir du traité constitutionnel et la stratégie sur l'élargissementFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Pierre LequillerAssemblée Nationale200682
6 mois après... le vote du 29 mai 2005Luc Barrovecchio[L. Barrovecchio]200530
Constituer l'Europe 1Bernard StieglerÉditions Galilée2005128
Et si la France quittait l'Union européenne ?Jean Roux, Robert ClavijoF.X. de Guibert2005118
Europe, utopie ou réalité ?Pierre PignotÉd. l'Harmattan2005164
Histoire de l'Union européenneCharles ZorgbibeFondation Robert Schuman2005402
L'Europe est mal partieStéphane MarchandA. Fayard2005372
L'Union européennePhilippe ManinA. Pedone2005575
L'ordre juridique de l'Union européenneJean-Victor Louis, Thierry Ronse[Helbing & Lichtenhahn]2005458
Nous, peuples d'EuropeSusan GeorgeA. Fayard2005251
Refonder l'EuropePatrice AndréP. Téqui2005112
Sens et conséquences du non françaisJacques GénéreuxLe Seuil200577
Sortir l'Europe des idées reçuesMichel Barnier, Nouvelle République. Franceimpr. de Perrin2005181