Droit -- Codification

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées23

Période1861–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La codification	Culture, éthique, religion et société. Toulouse, Institut de droit privé. Toulouse, Jérôme Julien, Étienne Richer	Presses de l'Université Toulouse Capitole	2024	99
Théophile Berlier	Hubert de Vauplane	Michel de Maule	2024	293
Mythologie du Code Napoléon	Xavier Martin	DMM	2022	514
Aux origines de l'opposition entre systèmes de common law et de droit codifié	Sylvain Soleil	Société de législation comparée	2021	371
Le code était presque parfait	Antoine Leca	LexisNexis	2013	247
Codification et constitutionnalisation	Carolina Cerda-Guzman	Fondation Varenne	2011	649
Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ?	Institut de recherche en droit européen international & comparé. Toulouse, Marc Fallon, Paul Lagarde, Sylvaine Poillot-Peruzzetto	P. Lang	2011	388
La codification, perspectives transdisciplinaires	Collège doctoral européen Ordres institutionnels, écrit et symboles, Collège doctoral européen Ordres institutionnels, écrit et symboles. Journées d'études (2006 ; Paris), Gernot Kamecke, Jacques Le Rider	[Collège doctoral européen]	2007	262
Traditions savantes et codifications	Associazione internazionale per la ricerca storica giuridica e comparatistica. Congresso internazionale (07 ; 2005 ; Poitiers), Claude Ophèle, Philippe Rémy	LGDJ	2007	288
La Cour de cassation et le code pénal de 1810	Claire Bouglé-Le Roux	LGDJ	2005	662
Mythologie du Code Napoléon	Xavier Martin	D. M. Morin	2003	510
Les codifications	Rémy Cabrillac	Presses universitaires de France	2002	310
La codification des lois dans l'Antiquité	Centre de recherche sur le Proche-Orient et la Grèce antiques. Colloque. Strasbourg (16 ; 1997), Edmond Lévy	Publications de l'Université Strasbourg II	2000	344
Essais sur la codification à droit constant	France. Direction des journaux officiels, Marc Suel	Direction des Journaux officiels	1999	375
La numérotation dans la codification	Laboratoire de sociologie juridique. Paris, Mission de recherche Droit et justice. France, Philippe Reigné	Mission de recherche Droit et justice	1999	—
Approche légistique et systémique de la codification	Centre universitaire de recherches sur l'action publique et le politique, épistémologie et sciences sociales. Amiens, Danièle Bourcier, Laboratoire Informatique droit linguistique. Paris, Mission de recherche Droit et justice. France	GIP droit et justice	1998	167
Essai sur la codification	Bruno Oppetit	Presses universitaires de France	1998	91
La codification de la propriété intellectuelle	André Françon, Institut de recherche en propriété intellectuelle. Paris, Mission de recherche Droit et justice. France, Valérie-Laure Bénabou, Vincent Varet	La documentation française	1998	213
Le code de la propriété intellectuelle	André Françon, Institut de recherche en propriété intellectuelle. Paris, Marie-Gabrielle Merlin, Mission de recherche Droit et justice. France, Valérie-Laure Bénabou, Vincent Varet	Ministère de la Justice, Mission de recherche droit et justice	1997	142
Essai sur la codification à droit constant	France. Direction des journaux officiels, Marc Suel	Direction des Journaux officiels	1995	296
Essai sur la codification à droit constant	Marc Suel	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1993	246
Le Concept de code en Europe occidentale du XIIIe au XIXe siècle	Institut de sociologie. Bruxelles, Jacques Vanderlinden	Editions de l'Institut de sociologie, Université libre de Bruxelles	1967	503
Remarques historiques sur la codification	Pierre-Antoine-Frédéric Malapert	Cotillon	1861	15