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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Rapport sur l'évaluation, prévue par l'article L.1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vieBruno Sido, France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Jean-Yves Le DéautAssemblée Nationale2015159
Réparations locativesConfédération nationale du logement. FranceConfédération nationale du logement2015160
Sauvegarde et restauration des églises et des chapellesJérôme Arnauld des LionsÉditions du Puits fleuri2015155
Se lancer dans la collecte de fondsJean-Marc Pautras, Perrine Daubas, Vincent Edin, Yaële Aferiat, Émilie PoirrierJuris éditions2015168
Semences hors-la-loiBlanche Magarinos-ReyÉditions Alternatives2015156
Soins et accompagnementComité pour la santé des exilés. Le Kremlin Bicêtre, Val-de-MarneComité médical pour les exilés2015543
Souveraineté territoriale par traitéMamadou HébiéGraduate institute publications2015710
Substances vénéneusesAcadémie nationale de pharmacie. France, FranceDirection de l'information légale et administrative2015508
TVA, 2016Éditions Francis LefebvreFrancis Lefebvre20151188
Transferts d'entrepriseNicolas MoizardLarcier2015158
Travailleurs détachés et mis à dispositionCharles-Éric Clesse, Marc MorsaLarcier2015457
Un nouvel âge démocratiqueChristian Paul, Christiane Féral-Schuhl, France. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2015309
ViagerJulien Portais, Raymond Le GuidecEllipses2015346
Violences conjugalesAnna Mouglalis, Julia Durrande, Rémy Souvay, Xavier Deleu, Xavier Deleules Écrans du social [distrib.]2015—
[Recueil. Guides]Carrières-juridiques.com, Le Petit juristeCarrières-juridiques.com2015—
À quoi nous sert le droit ?Jacques CommailleGallimard2015522
Accidents médicauxPatrick Mairéles Etudes hospitalières201478
Activités physiques, sportives & handicapsBelaïd Aït-AliOctarès éditions2014176
Aspects réglementaires en maîtrise des nuisances animalesGilles PrissePC Media2014114
Aux origines de la liberté de disposer entre épouxNicolas Laurent-BonneLGDJ-Lextenso éditions2014376
Biotechnologies végétales et propriété industrielleChristine Noiville, Fabien Girard, France. Haut conseil des biotechnologiesLa documentation française2014187
CDNICommission centrale pour la navigation du RhinSecrétariat de la CDNI201491
Catalogue raisonné de la réglementation climatique et thermiqueAssociation des ingénieurs et techniciens en climatique, ventilation et froid. FranceAICVF, Association des ingénieurs en climatique, ventilation et froid2014112
Cessions de parts et actions, 2015-2016Anne Charvériat, Éditions Francis LefebvreFrancis Lefebvre20141213
Code de la montagne 2015Association nationale des élus de la montagne. FranceLexisNexis2014753
Code des professions de santéFranceDirection de l'information légale et administrative2014262
Code européen énergie - climatCécile Musialski, Cédric CheneviereBruylant2014975
Code monégasque, 2014MonacoLexisNexis20141455
Collectivité territorialesFrance. Défenseur des droitsle Défenseur des droits201479
Comment mutualiser vos achatsBruno GérentesTerritorial éd.201484
Comprendre et conseiller la prévoyance collectiveJulie Jacotot, Laurence Chréborl'Argus de l'assurance éd.2014128
Comptes consolidés 2014PricewaterhouseCoopersimpr. de F. Lefebvre20141115
Convention du Conseil de l'Europe sur la manipulation de compétitions sportivesConseil de l'EuropeÉditions du Conseil de l'Europe201488
Corrida la honteRoger LahanaÉd. du Puits de Roulle2014436
Dieudonné, la parole est à la défense !Zohra MahiKontre kulture2014140
Droit BTS hôtellerie restaurationJean-Claude Oulé, Jean-Jacques Cariou[BPI]2014—
Droit BTS hôtellerie restaurationJean-Claude Oulé, Jean-Jacques Cariou[BPI]2014—
Droit de la défense nationaleJean-Christophe VidelinBruylant2014331
Droit de la sécurité intérieureEmmanuel DupicGualino-Lextenso éditions2014606
Droit des jeux d'argent et de hasardMatthieu EscandeÉd. l'Harmattan2014547
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