Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les débats autour de l'interdiction de l'abattage rituel	Caroline Sägesser	CRISP	2018	45
Les ensembles décoratifs en droit	Inès Lamouri	Éd. l'Harmattan	2018	170
Les impayés du bâtiment	Fédération française du bâtiment. Direction juridique, Société d'édition du bâtiment et des travaux publics	SEBTP	2018	103
Les juridictions des organisations d'intégration économique en Afrique	Émile Derlin Kemfouet Kengny	EJA	2018	416
Les lanceurs d'alerte	Florence Chaltiel	Dalloz	2018	138
Les legaltech à l'horizon 2025	Arnaud Dessimond, Damien Callet, Laurent Faibis, Philippe Gattet, Xerfi	Xerfi	2018	—
Les liens affectifs en famille d'accueil	Caroline Siffrein-Blanc, Gérard Neyrand, Nathalie Chapon	Érès éditions	2018	332
Les lois d'Alfred Hitchcock	Arnaud Coutant	Mare & Martin	2018	223
Les objets connectés	Alexandre Zollinger, Colloque 30 ans du magistère en droit des TIC (2016 ; Poitiers), Florence Chérigny, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	Faculté Droit & sciences sociales, Université de Poitiers	2018	175
Les offres publiques d'acquisition	Paul Alain Foriers, Sandrine Hirsch, Vanessa Marquette	Larcier	2018	320
Les règles applicables aux professionnels de santé en matière d'information et de publicité	France. Conseil d'État (1799-....)	La documentation française	2018	137
Lex robotica	Colloque Lex robotica (2017 ; Paris), Didier Guével, Valérie Depadt	LGDJ	2018	160
Lexique d'économie et de droit	Jean-Philippe Zanco	Ellipses	2018	393
Licences ouvertes et exceptions au droit d'auteur dans l'environnement numérique	Maxime Lambrecht	Larcier	2018	412
Manager sans risque	Jean-Christophe Debande	Vuibert	2018	223
Mon logement est-il décent ?	Confédération nationale du logement. France	Confédération nationale du logement	2018	64
Nationalité et équité dans le football	Léo Bazin	Éditions du Cygne	2018	111
PPP et SEC 2010, la répartition des risques dans les partenariats public-privé et le déficit public	Kim Éric Möric	Larcier	2018	698
Paie 19	Max Floridia, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2018	1408
Patrimoine architectural, sites & paysages saisis par le droit de l'urbanisme	Asociación de derecho urbanístico. Espagne, Association internationale de droit de l'urbanisme. Colloque biennal (11 ; 2017 ; Barcelone, Espagne), David Renders, Jacqueline Morand-Deviller, Judith Gifreu Font, Universitat autònoma de Barcelona. Cátedra Enric Prat de la Riba de estudios judirícos locales	Bruylant	2018	562
Petit guide juridique pratique de la robotique	Yves Bismuth	Éd. l'Harmattan	2018	239
Plus-values immobilières	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2018	205
Plus-values professionnelles des PME	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2018	177
Protection de l'enfance	Stéphane Durin	Territorial éditions	2018	111
Quel régime juridique du commerce électronique dans les pays francophones d'Afrique subsaharienne ?	Joseph Emmanuel Yayi Lipem	Éd. l'Harmattan	2018	519
Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?	Réseau Droit et changement climatique. Colloque. Paris (01 ; 2017 ; Paris)	Mare & Martin	2018	373
Recueil des instruments juridiques de lutte contre la corruption en République démocratique du Congo	Jean Pierre Pasi Zapamba Buka, Réseau des parlementaires africains contre la corruption. Chapitre national. Congo, République démocratique	Droit Afrique	2018	371
Réglementation de la vente directe de plantes aromatiques et médicinales	Marine Valéry	Éditions Simples	2018	80
Saisir l'État	Benjamin Rubbers, Sophie Andreetta	"Academia"	2018	369
Santé	Magali Guegan, Maurice-Pierre Planel	Presses de l'école des hautes études en santé publique	2018	109
Services généraux et environnement de travail	Éditions législatives	Éd. législatives	2018	837
Système fiscal et performance financière des établissements de microfinance, EMF, au Cameroun	Claude Kombou	Éd. l'Harmattan	2018	385
Sécurité sanitaire et développement économique	Thanh Tu Le-Prudhomme	LEH édition	2018	434
TVA, 19	Guy Neulat, Isabelle Larcher, Pierre Di Vita, Stéphanie Viutti, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2018	1114
Territoires disputés de la laïcité	Gwénaële Calvès	PUF	2018	214
Textes de référence 2018 Volumes 1 et 2	Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France, Stéphane Texier	INS HEA	2018	—
Vente et après-vente automobile	Nathalie Giroudet-Demay, Philippe Ravayrol	"L'Argus de l'assurance" éditions	2018	185
Abrégé des marchés publics de travaux	Fédération nationale des travaux publics. France	Le Moniteur	2017	113
Accueils collectifs de mineurs	Hugues Guinot, Luc Crepy	Impr. du Cerf	2017	175
Accès aux aides techniques	Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie. France	CNSA	2017	110