Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Guide juridique et fiscal des activités équestres	Francis Varennes	Ipso facto	2018	123
Guide juridique pour blogueuses créatives	May Lopez, Sandra Azria	Eyrolles	2018	127
Guide pratique de la laïcité	Jean-François Auby	impr. de Berger-Levrault	2018	165
Guide pratique des passeports financiers européens	Ronan Le Bouc	Bruylant	2018	284
Het ontwerp Wetboek van vennootschappen en verenigingen	Centre belge du droit des sociétés	Larcier	2018	433
Jurimage, l'intégrale 2017	Joëlle Verbrugge	29bis éditions	2018	568
Jurimage, l'intégrale 2018	Joëlle Verbrugge	29bis éditions	2018	572
Kit de partenariat entre un SSIAD ou un SPASAD et un établissement d'HAD	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2018	—
L'Algérie, ses institutions et son droit à l'épreuve de la colonisation	Claude Bontems	Éd. Bouchène	2018	578
L'accès au dossier médical, le DMP	Sylvie Maillard	Éditions Mesgalon	2018	204
L'accès aux énergies fossiles en droit international économique	Étienne Marque	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2018	555
L'apparence de la personne physique	Julie Mattiussi	LEH édition	2018	445
L'application du règlement 1346-2000 relatif aux procédures d'insolvabilité aux groupes de sociétés	Myriam Mailly	LGDJ	2018	591
L'après-midi sera courte	Nadia Geerts	Éd. l'Harmattan	2018	166
L'argent de la politique	Éric Phélippeau	Sciences po, les presses	2018	265
L'exploitant de banque et le droit au Tchad	Thomas Dingamgoto	Éd. l'Harmattan	2018	667
L'habitat participatif	Thierry Poulichot	Éditions du Puits fleuri	2018	280
L'homoparentalité	Clélia Richard, Serge Portelli	Dalloz	2018	281
L'immaturité devant le droit matrimonial de l'Église	Claude Jeantin	Letouzey et Ané	2018	428
La fabrique juridique des swaps	Pascale Cornut St-Pierre	Sciences po, les presses	2018	325
La fraternité	Réseau européen de recherche en droits de l'homme. Colloque (05 ; 2016 ; Limoges)	Institut universitaire Varenne	2018	222
La normalisation	Alice Turinetti	Connaissances et savoirs	2018	336
La personnalité juridique de l'animal I	Caroline Regad, Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras. Toulon, Colloque sur la personnalité juridique de l'animal (01 ; 2018 ; Toulon), Cédric Riot, Sylvie Schmitt	LexisNexis	2018	143
La prohibition de l'inceste	Mélanie Bourguignon	Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales	2018	287
La propriété arboraire en Corse et ailleurs	Florence Jean	Éd. l'Harmattan	2018	302
La présidentialisation des institutions régionales	Michaël Bardin	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2018	458
La sexualité des personnes handicapées	Sofia Sellami	PUN-Éditions universitaires de Lorraine	2018	544
Le cahier de vacances pour réussir en droit	Anne Neymann, Dorian Piette, Marine Pataillot	Bréal	2018	95
Le contentieux du transfert des joueurs devant la FIFA et le Tribunal arbitral du sport	Isabel Falconer, Jean-Baptiste Bertrand, Moustapha Kamara, Samba Thiam, Samba Thiam	Éd. l'Harmattan	2018	311
Le contentieux relatif au distributeur automatique de billets	Élie-Moise Bayiga	Connaissances et savoirs	2018	132
Le contrat d'assurance maritime à Rouen dans l'Ancien droit	Alix Rodet-Profit	Institut universitaire Varenne	2018	504
Le droit du transport routier de marchandises, TRM	Olivier Esneu	Éd. l'Harmattan	2018	173
Le développement durable des biocarburants	Priscila Pereira de Andrade	Éd. l'Harmattan	2018	479
Le guide du directeur	Direction[s] (Périodique)	Éd. législatives	2018	709
Le mécénat à l'usage des associations	Charlotte Bossuet, Lionel Bonneval	Gualino	2018	160
Le régime contractuel de défaut des États débiteurs européens	Caroline Lequesne Roth	LGDJ	2018	408
Le train de vie en droit privé	Michäel Martinez	Éd. l'Harmattan	2018	524
Le traitement juridique des risques psychosociaux	Charlotte Serrand-Miton	LexisNexis	2018	199
Les accords d'entreprise transnationaux	Marie-Laure Cahier, Mathilde Frapard, Émilie Bourdu	Presses des Mines-Transvalor	2018	160
Les cyberisques	Olivier de Maison Rouge	LexisNexis	2018	191