Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le droit japonais	Jean-Hubert Moitry	Presses universitaires de France	1988	125
Les 1000 questions à l'avocat	Laurent Zeidenberg, Martine Fell, Olivier Sers	Hachette	1988	547
Les 3e cycles et la recherche	Bruno Magliulo	"l'Etudiant"	1988	200
Les Baux d'habitation du secteur privé après la loi Méhaignerie	Francis Lafond, Jacques Lafond	Litec	1988	123
Les Conséquences juridiques de la production des documents informatiques par les administrations publiques	Paulette Pieyns-Rigo, Unesco. Programme de gestion des documents et archives	Unesco	1988	78
Les Grands systèmes de droit contemporains	Camille Jauffret-Spinosi, Marie Goré, René David	Dalloz	1988	734
Les Intermédiaires du transport maritime international de marchandises en droit ivoirien	Jérôme Coulibaly Climanlo	ANRT	1988	—
Les OPA en France	Camille Villette, Guy Barsi	F. Nathan	1988	237
Les nouveaux modes de procréation artificielle et le droit suisse de la filiation	Hedwig Dubler-Nüss	P. Lang	1988	305
Lexique de termes juridiques	Gabriel Montagnier, Jean Vincent, Raymond Guillien, Serge Guinchard	Dalloz	1988	483
Lois et politiques ayant une incidence sur la santé des adolescents	John M. Paxman, Organisation mondiale de la santé, Ruth Jane Zuckerman	OMS	1988	333
Manuel pratique, dissolution des sociétés civiles agricoles	Association nationale des sociétés et groupements agricoles pour l'exploitation en commun. France	UGEA	1988	—
Marché consommation	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget (1988-1992)	Direction des Journaux officiels	1988	175
Organisation de voyages et de séjours	France	Direction des Journaux officiels	1988	141
Organisation générale de la défense	France. Secrétariat général de la défense nationale	Direction des Journaux officiels	1988	569
Participation des salariés	Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1988	535
Principaux règlements des Communautés européennes dans le secteur du riz	Communautés européennes, Office national interprofessionnel des céréales. France	ONIC	1988	220
Promotion des arts	Patrick Vallée	P. Vallée	1988	74
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France [01]	France	Direction des Journaux officiels	1988	589
Présentation raisonnée de la loi du 23 juillet 1987 sur le mécénat	France. Ministère de la culture et de la communication. Département des études et de la prospective (1986-1988)	Département des études et de la prospective	1988	—
Qu'est-ce que la noblesse ?	Alain Texier	J. Tallandier	1988	601
Rachat d'un négoce par une coopérative	Association interfédérale des coopératives. France	Interfédérale	1988	—
Rapport 6	Conférence internationale du travail (76 ; 1989 ; Genève, Suisse)	Bureau international du Travail	1988	123
Rapport de la Cour de cassation 1987	France. Cour de cassation	La documentation française	1988	302
Recueil des actes agricoles 01	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1988	1099
Recueil des actes agricoles 06	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1988	—
Recueil des actes agricoles Tome 11, vol. 1-2	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1988	298
Recueil des textes relatifs à la réglementation des jeux dans les casinos	France, Laurence Lichtmann	Editions Ami (Paris, Impr. Gutenberg)	1988	—
Règlement n °88-04	France. Commission des opérations de bourse	COB	1988	—
Réglementation des armes	André Collet, Jean-Jacques Buigné	Éditions du Portail	1988	141
Réglementation des jeux dans les casinos	France	Direction des Journaux officiels	1988	113
Réglementation du commerce nucléaire Vol. 1-2	Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire	OCDE	1988	341
SPEQ	Claude Bergeron, Jean Théberge	Y. Blais	1988	143
Services télématiques, les clés juridiques	Catherine Fabreguettes, France. Direction des bibliothèques, des musées et de l'information scientifique et technique, Jean Martin, Odile Conseil	La documentation française	1988	91
Synthèse, économie d'entreprise, économie générale, droit, action commerciale, comptabilité	Jacqueline Drouin	Techniplus	1988	99
Vocabulaire juridique	François Pontenay de Fontette	Presses universitaires de France	1988	127
West's law and commercial dictionary in five languages	West publishing co.	West publishing	1988	885
Wörterbuch der Rechts- und Wirtschaftssprache Teil 1	Klaus E. W. Fleck, Michel Doucet	C. H. Beck	1988	636
[Recueil. Programmes de stages de formation]	Groupe Juris service	Groupe Juris service	1988	—
Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel	Conférence des Nations Unies sur le caoutchouc naturel (1985 / 1987 ; Genève), Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement	Nations Unies	1987	51