Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien régime	Jacques Droin	Droz	1988	363
Chambres de commerce et d'industrie	France	Direction des Journaux officiels	1988	288
Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels	Unesco	Unesco	1988	3
Dictionnaire des associations et des mutuelles	Fiduciaire juridique et fiscale de France, Marie-Thérèse Gravier, Noël Raimon	Nouv. éd. fiduciaires	1988	216
Dictionnaire des néologismes officiels	France. Commissariat général de la langue française	Commissariat général de la langue française	1988	238
Dictionnaire juridique	Centre international du droit des affaires, Francis Lemeunier	la Maison du dictionnaire	1988	305
Droit civil	Patrick Courbe	Dalloz	1988	167
Droit commercial	Michel Jeantin, Paul Le Cannu, Paul Le Cannu, Richard Routier, Thierry Granier, Thierry Granier	Dalloz	1988	801
Droit de l'alpinisme et sauvetage	Jean-Louis Grand, Pierre Sarraz-Bournet	Presses universitaires de Grenoble	1988	325
Droit de la concurrence et concentration économique	Berthold Goldman, Louis Vogel	Economica	1988	427
Droit du crédit 2	Christian Gavalda, Jean Stoufflet	Litec	1988	476
Formations en alternance	Union des industries et métiers de la métallurgie. France	ADASE	1988	74
Groupements et sociétés en agriculture	Association nationale des sociétés et groupements agricoles pour l'exploitation en commun. France	UGEA	1988	32
Guide de la juris'plaisance	Alain Voisard	Fédération des industries nautiques	1988	171
Guide juridique 4	Dalloz, Jean Vincent	Dalloz	1988	—
Guide juridique des SCOP	Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production. Service juridique. France, Pierre Le Vey	SCOPEDIT	1988	432
Guide pour l'utilisation du code zoo-sanitaire international de l'OIE	Office international des épizooties	O.I.E.	1988	34
Handicap physique et construction	Louis-Pierre Grosbois	Éditions du "Moniteur"	1988	300
Histoire du droit et des institutions	Romuald Szramkiewicz	les Cours de droit	1988	—
Hôtels, restaurants et résidences de tourisme	France	Direction des Journaux officiels	1988	138
Introduction au droit	Boris Starck, Henri Roland, Henri Roland, Laurent Boyer, Laurent Boyer	Litec	1988	641
L'Expertise technologique du comité d'entreprise	France. Comité Droit, changement social et planification, Laboratoire Droit et changement social. Nantes, Patrick Chaumette, Pierre Cam	Université de Nantes	1988	217
L'Hôpital et les juridictions financières	Jean-Louis Carquillat-Grivaz, Jean-Michel Rose	École nationale de la santé publique	1988	362
L'Information du consommateur sur les fruits et légumes frais et transformés	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget. Service de la communication et des relations avec le public (1988-1992)	Ministère de l'économie, des finances et du budget, Service de la communication et des relations avec le public	1988	166
L'acte juridique	Michel Bastit	PUF	1988	187
La Demande finale en télématique, aspects juridiques	Centre de recherches Informatique et droit. Namur, Belgique, Claire Monville, Communautés européennes. Programme FAST, Yves Poullet	La documentation française	1988	302
La Double production	Anne-Marie Devreux, Caisse nationale des allocations familiales. France, Cultures et sociétés urbaines. Paris, Gisèle Courbet, Irène Jonas	Centre de sociologie urbaine	1988	219
La Loi du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat	France. Ministère de la culture et de la communication. Département des études et de la prospective (1986-1988)	Département des études et de la prospective	1988	29
La Médicalisation privée des urgences et l'Ordre des médecins	Patrick Brunot	P. Brunot	1988	20
La Production audiovisuelle	Anne E. Kalck, Jean-Claude Beinex, Jean-Jacques Fadda, Jean-Pierre Fougea, Pierre Kuperberg	Dixit	1988	224
La Règlementation japonaise pour la viande et les produits carnés	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires	CFCE	1988	87
La loi et le traitement de la pharmacodépendance et de l'alcoolodépendance	A. E. Arif, L. Porter, Organisation mondiale de la santé, W. J. Curran	OMS	1988	227
Lamy droit de l'informatique	Michel Vivant, Sabine Marcellin-Taupenas, Services Lamy. Paris	Lamy S.A.	1988	1501
Le Droit	Daniel Fouquet, Yves Stalloni	Édition Marketing	1988	287
Le Droit et les groupes de sociétés	Charley Hannoun	ANRT	1988	—
Le Guide de la protection sociale des étrangers en France	Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris	la Découverte	1988	207
Le Guide du président d'APEL	Association de parents d'élèves de l'enseignement libre. France	UNAPEL	1988	—
Le contrôle des entreprises d'assurances au Maroc	Mohammed Zerhouni	Al Kalam	1988	222
Le dossier noir du minitel rose	Denis Périer-Daville	A. Michel	1988	216
Le droit français de la manifestation	Association française de science politique. Congrès national (03 ; 1988 ; Bordeaux), Hubert-Gérald Hubrecht	Association française de science politique	1988	—