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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
50 ans d'application de la loi pastorale françaiseAssociation française de pastoralisme, Pascal GrosjeanCardère2024261
Acceptabilité et droit publicAssociation des publicistes palois, Florent Lacarrère, Journée d'étude de la jeune recherche paloise (06 ; 2021 ; Pau), Marion Humbert, Maverick MartinsPresses universitaires de Pau et des pays de l'Adour2024184
Accord-cadre entre le Saint-Siège et la RDCHugues Mfumumbwara MaweteÉd. l'Harmattan2024159
Allées et alignement d'arbres bordant une voie ouverte à la circulation publiqueCentre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement. FranceCerema éditions2024104
Analyse de la dualité juridique au CambodgeSiphana SokÉd. l'Harmattan2024361
Atteintes au patrimoine naturel des collectivitésGéraldine Bovi-HosyTerritorial éditions2024149
Avec Foucault, une analyse stratégique des pratiques pénalesPierrette PoncelaLefebvre Dalloz-Dalloz2024175
Blockchain et droit fiscalPablo GuédonLegitech, éditeur juridique2024543
Centralisation, décentralisation et régionalisation dans les états unitaires français et turcSelçuk Abdullah EvliyaoğluÉd. l'Harmattan2024316
Chasseurs d'ÉtatsBenjamin Lemoinela Découverte2024380
Code Bac 3BelgiqueLarcier intersentia20241105
Code de la lutte contre la corruptionSandra BirtelLegitech2024857
Comment j'ai traîné mon université en justiceAnnabelle Allouch, Delphine Espagno-Abadie, Stéphanie ArchatInstitut national de la jeunesse et de l'éducation populaire, INJEP2024179
Comparatif des SCOP et des sociétés agricolesFrancis VarennesIpso facto2024—
Comptes consolidés, 24Marie-Jeanne Morvan, PricewaterhouseCoopersFrancis Lefebvre2024977
Condamnés pour violences conjugalesLucie HernandezÉNAP, École nationale d'administration pénitentiaire2024122
Conférence internationale de lancement de la Déclaration de Casablanca pour l'abolition universelle de la gestation pour autrui, GPABernard Garcia Larrain, Conférence internationale de lancement de la Déclaration de Casablanca pour l'abolition universelle de la gestation pour autrui (2023 ; Casablanca, Maroc)Presses universitaires Rhin & Danube2024215
ConsentementsMarie-Pierre PorchyMareuil éditions2024204
Contester ParcoursupAnnabelle Allouch, Delphine Espagno-AbadieSciences po, les presses2024279
Cours de philosophie du droitDamien GrimaudCEPRISCA2024191
De Gaulle et la participation, projet inopportun ou prématuré ?Louise Banet-RivetÉditions Ithaka2024280
De la surveillance à la vigilance de l'ÉtatKamel El HilaliLefebvre Dalloz-Dalloz2024575
Données massives et droit de la concurrenceVincent GiovanniniBruylant2024718
Droit bancaire et financierBelgique, Grégory Renier, Lien Thijs, Philippe Lambrecht, Sacha De VleeschouwerLarcier intersentia20241391
Droit civil sénégalaisAmsatou Sow Sidibél'Harmattan-Sénégal2024284
Droit de l'énergie de l'Union européenneFabien TessonBruylant2024285
Droit de la laïcitéHenri BouillonÉd. l'Harmattan2024368
Droit des transports et de la logistiqueGaoussou Diarrah, Omorou Zackaria Tourél'Harmattan-Mali2024286
Droit du libre-échange et de l'investissement en AfriqueArnaud de NanteuilPédone2024396
Droit du marché numériqueJean-Louis Fourgoux, Jonathan Coindreau, Linda Arcelin-LécuyerLGDJ2024432
Droit du métaversGhizlane LoukiliLGDJ2024331
Droit et animalIsabelle DoussanÉditions Quae202487
Droit international des aquifères transfrontièresSessinou Émile HouedanouMare & Martin2024370
Droit pénal de la sécurité et de la santé au travailLaurent GametLexisNexis2024250
Droit pénal et droits de l'homme à l'épreuve de la cybercriminalitéCarlos Mupili Kabyuma, Franck Elias Mukanya-LusangaÉd. l'Harmattan2024278
Droit à l'usage des psychologuesMélanie Dupont, Pierre-Brice LebrunDunod2024524
Droit, justice et changement socialPierre NoreauLGDJ2024212
Enlever, détenir, torturerMalika DanoySyllepse2024270
Etre femme et philosopheCatherine PuigelierMare & Martin2024256
Faire face au harcèlement en entrepriseLionel GonzalesEllipses2024184
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