Douanes -- Droit européen

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées49

Période1957–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le droit douanier de l'Union européenne	Jean-Luc Albert	Bruylant	2023	652
Code des douanes	France, Sébastien Jeannard, Éric Chevrier	Dalloz	2022	1827
Les entreprises et les procédures douanières	Mauro Giffoni	Anthemis	2020	226
Le droit douanier de l'Union européenne	Jean-Luc Albert	Bruylant	2019	630
Code des douanes national et communautaire, 2014	Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard, France	LexisNexis	2013	1135
La douane au coeur de la stratégie internationale des entreprises	Andy Hyeans	Éd. l'Harmattan	2012	259
La réglementation douanière de l'Union européenne	Mauro Giffoni	Anthemis	2012	407
Code des douanes national et communautaire, 2011	Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard, France	Lexis-Nexis Litec	2011	1024
La douane	Gérard Tessaud	Connaissances et savoirs	2010	296
Code des douanes national et communautaire, 2010	Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard, France	Litec	2009	886
Guide pratique du contentieux douanier	Christophe Soulard	LexisNexis-Litec	2008	394
Code des douanes national et communautaire 2008	Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard, France	Litec	2007	785
Code des douanes 2006, national et communautaire	Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard, France	Litec	2005	688
Construction communautaire et mutations du droit national	Élisabeth Natarel	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	401
Code des douanes, 2003	Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard, France	Litec	2003	617
Les pratiques de dédouanement dans 136 pays	Laurent Jacquet, Moniteur du commerce international (Périodique)	MOCI	2003	322
Code des douanes, 2002	Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard, France	Litec	2001	584
Code des douanes, 1999	Brieuc de Mordant de Massiac, France	Litec	1999	703
Droits, taxes et réglementations douanières à l'importation dans la Communauté européenne	Chambre de commerce et d'industrie. Département Formalités internationales et services aux entreprises. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1999	77
Guide sur l'analyse de risque dans les contrôles douaniers	Union européenne. Direction générale Fiscalité et union douanière	Office des publications officielles des Communautés européennes	1998	123
Introduction au droit douanier	Claude J. Berr, Henri Trémeau	Dalloz	1997	100
Gestion des procédures douanières	Jacques Dechaume, Walter Venturelli	le Génie des glaciers	1996	216
Les opérations douanières	Arlette Combes-Lebourg	Eska	1996	182
Les propositions de la Commission européenne pour un système commun de TVA, une option inquiétante	Bruno Robine, Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1996	44
Annexes aux "Dispositions d'application du code des douanes communautaire", Situation au 1er novembre 1994	Union européenne. Direction générale Fiscalité et union douanière	Office des publications officielles des Communautés européennes	1995	568
Droit douanier de l'Union européenne et aspects économiques	Massimo Giffoni, Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	1995	293
Code des douanes communautaire	Encyclopédie douanière	Ed. ED "Encyclopédie douanière"	1994	—
Dispositions d'application du code des douanes communautaires [Situation au 1er novembre 1994]	Union européenne. Direction générale Fiscalité et union douanière	Office des publications officielles des Communautés européennes	1994	232
Guide pratique de rédaction de la déclaration d'échanges de biens (DEB)	France. Interrégion des douanes de Paris	Direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France	1994	56
La déclaration d'échanges de biens entre Etats membres de la Communauté européenne	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)	1994	16
Rapport d'information sur la collecte des statistiques communautaires des échanges de biens...	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Robert Pandraud	Assemblée Nationale	1994	53
Douane	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1993	805
Droit douanier de la C.E. et aspects économiques	Communautés européennes. Commission, Massimo Giffoni	Office des publications officielles des Communautés européennes	1993	405
Etablissez vous-même votre déclaration en douane	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)	1993	16
Abolition des frontières fiscales dans la CEE	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'approche des marchés extérieurs, Euro info centre. Ile-de France	CFCE	1992	156
L'entreprise et la douane face au grand marché européen	François Urbino-Soulier	Presses universitaires de France	1992	280
La jurisprudence communautaire en matière de douane	Mireille Famchon, Yves Famchon	Encyclopédie douanière)	1992	286
La répression des infractions douanières dans le cadre du Grand marché intérieur	Jean-Dominique Comolli, Patrick Ravillard	GLN Joly éd.	1992	444
Le grand marché intérieur	France. Direction générale des douanes et droits indirects, France. Direction générale des impôts	Direction interrégionale des douanes	1992	—
Le marché unique au 1er janvier 1993	France. Direction générale des douanes et droits indirects, France. Direction générale des impôts, France. Ministère de l'économie et des finances. Direction de la communication (1992-1993)	[Ministère de l'économie et des finances]	1992	—