Déchets -- Élimination -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées27

Période1989–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit des déchets et développement durable	Nabil Madani	Éd. l'Harmattan	2024	289
Valoriser les déchets ménagers sans dévaloriser les droits de l'usager	France. Défenseur des droits	Défenseur des droits	2018	31
Atelier technique régional sur la gestion des déchets	Communauté du Pacifique	Communauté du Pacifique	2016	45
Le cadre légal des DEEE	Emmanuelle Durrant	VE, Victoires éd.	2009	159
Les déchets	Centre d'analyse économique. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Centre international de recherche sur l'environnement, Conférence internationale Droits de propriété, économie et environnement (05 ; 2004 ; Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), Henri Lamotte, Jean-François Saglio, Max Falque	Bruylant	2006	648
Entreprises	Agence de la transition écologique. France	ADEME	2004	148
Rapport de l'instance d'évaluation du service public des déchets ménagers et assimilés	Alain Têtu, France. Commissariat général du plan, Jean-Louis Dufeigneux	La documentation française	2004	817
Réglementation sur les déchets	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, Patrice Arnoux	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie	2004	245
Sécurité sanitaire et gestion des déchets	Académie des sciences. France, Bernard Tissot	Tec & doc	2004	188
Entreprises	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie	ACFCI	2003	—
Élimination des déchets et récupération des matériaux	France	Direction des Journaux officiels	2003	867
Le guide du recyclage	Joël Graindorge	Techni.Cités	2002	496
Les contrats privés d'élimination des déchets	Marie-Pierre Lavoillotte	AFNOR	2002	206
Les contrats privés d'élimination des déchets	Aix-Marseille université. Faculté de droit et de science politique, Marie-Pierre Lavoillotte	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2002	487
Déchets ménagers	Franck Zentner	Éd. l'Harmattan	2001	270
Questions de déchets	Hélène Crié-Wiesner, Loïc Chauveau	UNI éd.	1998	63
Déchets municipaux	Dominique Dron, France. Ministère de l'environnement (1991-1997), France. Ministère de l'environnement. Cellule de prospective et stratégie (1991-1997)	La documentation française	1997	269
Les déchets	Catherine Ouallet	AFNOR	1997	204
Rapport d'information sur les déchets ménagers	Ambroise Guellec, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....)	Assemblée Nationale	1997	78
La gestion des déchets industriels et ménagers dans la Communaué européenne	Marc Weber	Droz	1995	466
Le droit communautaire et les déchets	Ludwig Krämer, Nicolas De Sadeleer	LGDJ	1995	671
Lamy environnement	Alain Navarro, Caroline London, Services Lamy. Paris	Lamy	1994	—
Législation communautaire en matière d'environnement Volume 6	Communautés européennes. Direction générale Environnement, sécurité nucléaire et protection civile	Office des publications officielles des Communautés européennes	1993	228
Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil relative aux emballages et déchets d'emballages (n °E 23)	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Franck Borotra	Assemblée Nationale	1993	57
Les déchets ménagers en Europe	Antoine Franconi, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France. Département Environnement urbain et rural	IAURIF	1992	103
Elimination des déchets et récupération des matériaux	France	Direction des Journaux officiels	1990	204
Déchets, élimination et récupération des matériaux	France	Direction des Journaux officiels	1989	196