Cours d'appel — 59 œuvres

Cours d'appel

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées59

Période1835–2016

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Cour impériale de Nîmes. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1863. Installation de M. Goirand de Labaume, premier président, de MM. Teissonnière, président de chambre, et Escalier de Ladevèze, conseiller	Charles Paul, France. Cour d'appel. Nîmes, Gaston Goirand de La Baume, Gustave de Clausonne	Impr. de Clavel-Ballivet	1863	24
La loi	France. Cour d'appel. Colmar, François Xavier Marcel Véran	impr. de C.-M. Hoffmann	1861	31
Étude sur la contrainte par corps	Charles Paul, France. Cour d'appel. Toulouse	impr. de Bonnal et Gibrac	1861	36
Discours prononcé [à l'] audience solennelle de rentrée du samedi 3 novembre 1860, Cour impériale de Rouen	France. Cour d'appel. Rouen, Jules Moreau	impr. de Vve A. Surville	1860	40
Étude sur Curasson	France. Cour d'appel. Besançon, Gustave Loiseau	J. Jacquin	1860	43
Discours prononcé [à l'] audience solennelle de rentrée... 3 novembre 1858	Charles Paul, France. Cour d'appel. Limoges	Impr. de J.-B. Chatras	1858	32
Étude biographique sur M. A. Millotet, avocat général au Parlement de Bourgogne	France. Cour d'appel. Dijon, Joseph Aimé Marin	Peutet-Pommey	1858	35
De la nécessité de la répression	France. Cour d'appel. Colmar, François Xavier Marcel Véran	impr. de C.-M. Hoffmann	1857	31
Des tendances du droit vers l'unité à partir de la rédaction officielle des coutumes	France. Cour d'appel. Dijon, Jean Hippolyte Fondet	Peutet-Pommey	1857	44
Étude sur Proudhon	France. Cour d'appel. Besançon, Gustave Loiseau	J. Jacquin	1857	46
Discours prononcé [à l'] audience de rentrée du 3 novembre 1854	Charles Paul, France. Cour d'appel. Douai, Nord	A. d'Aubers	1854	29
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la cour impériale de Lyon, le 3 novembre 1854	Émile Valantin	impr. de L. Perrin	1854	54
Étude sur M. Courvoisier	France. Cour d'appel. Besançon, Gustave Loiseau	impr. de Dodivers et Ce	1854	42
Sur les devoirs de la magistrature	France. Cour d'appel. Colmar, François Xavier Marcel Véran	impr. de C.-M. Hoffmann	1853	27
Installation de M. le procureur général Bernard, à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, le 24 novembre 1852	Louis Royer	impr. de C.-P. Baratier	1852	19
Traité de l'organisation et de la compétence des cours d'appel,...	Marie Joseph de La Poix de Fréminville	Impr. de Thibaud-Landriot frères	1848	—
Discours prononcé, le 19 novembre 1846, par M. de La Seiglière,...	J B F de La Seiglière	impr. de H. Faye	1846	37
Installation de M. Blanchet, en qualité de procureur général du roi, et de M. Liquier, avocat général près la cour royale de Nîmes	Achille de Daunant, Charles Louis Adolphe baron de Sibert de Cornillon	impr. de Ballivet et Fabre	1844	23
Discours prononcé par M. Martin (du Nord), procureur général près la Cour royale de Paris, à l'audience solennelle de rentrée, du 3 novembre 1835	Nicolas Martin du Nord	Dezauche	1835	14