France. Cour d'appel. Rouen

Œuvres24

Total pages656médiane 35 p.

Période d'activité1825–1974

Prochaine sortie estimée1991-02±456 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (24)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1825	Arrêt rendu par la Cour Royale de Rouen... Au profit des héritiers Lemoine...	Le Normant fils	—
1861	Arrêt de la cour impériale de Rouen du 21 mars 1861... Au profit des Sociétés anonymes des mines de la Loire... Contre la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée...	—	—
1861	Procès-verbal d'installation de M. Massot, premier président et de M. Millevoye, procureur général impérial	Cour impériale	55
1868	Arrêt de la Cour de Rouen du 18 avril 1866	—	—
1878	Arrêt de la cour de Rouen 9 Juillet 1877	imp. de E. Vincent	—
1883	Arrêt de la cour de Rouen du 6 décembre 1880. Le bourgeois de Longpré et consorts, contre Comtesse de Boussey	imp. de Vve Renou	—
1950	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1947. Discours de rentrée prononcé par M. l'avocat général Dupond. Le parlement de Normandie en face et au lendemain d'une sédition populaire au XVIIe siècle	Impr. commerciale	24
1950	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1947. Discours de rentrée prononcé par M. l'avocat général Dupont. Le parlement de Normandie en face et au lendemain d'une édition populaire au XVIIe siècle	Impr. commerciale	24
1950	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 octobre 1949	Impr. commerciale	39
1950	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 octobre 1949. Discours prononcés par M. le procureur général Durrieu et M. le premier président Savagner. Discours de rentrée prononcé par M. Guerre,... Aperçus sur la vie de Corneille	Impr. commerciale	39
1951	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1950. Discours prononcés par M. le procureur général Durrieu et M. le premier président Savagner. Discours de rentrée prononcé par M. l'avocat général Brunhes. Un magistrat célèbre, Brillat-Savarin	Impr. commerciale	39
1952	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1951. Discours de rentrée prononcé par M. le Conseiller à la Cour Fouyé	Impr. commerciale	36
1953	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1952. Discours de rentrée, prononcé par M. le conseiller à la Cour Lebrun	Impr. commerciale	32
1957	André Gide et la cour d'assises	Impr. de H. Poullard et Cie	35
1957	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 17 septembre 1956. Discours... par M. le Substitut général Brocherieux. Une vieille demeure judiciaire de Rouen	Lecerf	36
1957	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1953. Discours	Impr. de H. Poullard et Cie	31
1957	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du... 14 avril 1954. Installation de M. le premier président Bouriel. Discours	Impr. de H. Poullard et Cie	28
1957	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du... 18 janvier 1955. Installation de M. le premier président Ricaud. Discours	Impr. de H. Poullard et Cie	32
1957	La Gaule à l'époque de la conquête romaine	Impr. de H. Poullard et Cie	26
1958	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1957. Discours... par M. le conseiller Daniel. Henri IV et la ville de Rouen	Lecerf	48
1968	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1967. Les Travaux et les jours de Robert Cavelier de La Salle, Rouennais	impr. administrative	24
1972	Le problème de la drogue	Cour d'appel de Rouen	36
1972	Les dernières années du Parlement de Normandie	Cour d'appel	44
1974	Les Alcooliques en prison	Cour d'appel	28

Comme éditeur intellectuel (72)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1980	Paradoxes sur le juge	Pierre Lefebvre	Cours d'appel (Chambéry, Impr. réunies)
1979	Armagnac, témoin de Jeanne d'Arc	Eugène Clavel	Cour d'appel de Rouen
1978

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Cour d'appel. Rouen.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Yves Fouyé	Impr. commerciale (1952) · impr. administrative (1968)	2
André Durrieu	Impr. de H. Poullard et Cie (1957)	1
Édouard Grimoult-Dubar	Impr. de H. Poullard et Cie (1957)	1
Léon Bouriel

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. commerciale	7
Impr. de H. Poullard et Cie	5
Cour d'appel	2
Lecerf	2
Cour d'appel de Rouen	1
Cour impériale	1

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