France. Cour d'appel. Dijon

Œuvres8

Total pages473médiane 47 p.

Période d'activité1821–1975

Prochaine sortie estimée2011-05±1138 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Arrêts notables rendus par la Cour royale de Dijon, relativement aux créances sur émigrés, avec un précis des plaidoiries (1821)
Dernière œuvre: Installation de Monsieur le procureur général Armand (1975)
Décennie la plus prolifique: années 1970 · 3 œuvres

Prochain livre attendu depuis ~2011-05 (±1138 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1821	Arrêts notables rendus par la Cour royale de Dijon, relativement aux créances sur émigrés, avec un précis des plaidoiries	—	36
1827	Recueil des arrêts notables de la Cour royale de Dijon, servant à faire connaître la jurisprudence en cette cour sur les points les plus importans du droit et de la procédure	A. Douillier	160
1957	Cour d'appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée, 17 septembre 1956. Le Parlement de Bourgogne pendant la Ligue

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1971	L'affaire Montcharmont et ses suites	Étienne Cuinat	impr. de la Cour d'appel
1971	Le procès du président Giroux devant le parlement de Bourgogne au XVIIe siècle	Maurice Buisson	impr. de la Cour d'appel

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Cour d'appel. Dijon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Mercier	Impr. G. Belvet (1957)	1
Robert Blesson	Pornon (1966)	1